sassenage - objectifs

Décidemment, le Maire de droite de la ville de Sassenage n'hésite pas à utiliser la cérémonie des voeux pour ses lancements de campagnes.

Souvenons-nous, pour préparer les municipales de 2008, le Maire omettait sciemment de parler des emprunts toxiques qu'il s'apprêtait à contracter. Par contre, il évoquait la construction prochaine d'une salle des fêtes, de la couverture des terrains de tennis: des promesses qui n'ont jamais vu le jour, même si les plans d'architecte ont été présentés à la vie associative.

A tel point que les bénévoles se voyaient déja dans leurs futurs locaux !

Les municipales sont en 2014 et le mandat est de 6 ans, alors quoi de plus naturel que de baptiser son lancement de campagne "Projet de ville 2020"!

Le 11 janvier 2013, il n'est plus question d'infrastrutures spécifiques, hormis le démarrage d'un tout petit secteur vers Clémencières, de la fameuse voie de contournement.

Cette voie de contournement dans le début des années 60, portait le nom de code "SU1", elle reste l'arlésienne.

Finalement, c'est une autre rocade "SU2" qui à la faveur des jeux olympiques de Grenoble en 1968 sera érigée.

Le projet de ville 2020 est une coquille vide: des mots, des phrases, encore des mots et des phrases, mais au final, simplement une opération médiatique payée par les deniers des contribuables sassenageois, en dehors d'un compte de campagne qui devra retracer toutes les dépenses à partir du 1er mars 2013.

Un appel à projet pour essayer de faire croire que les habitants sont associés à la construction de leur avenir, avec distribution d'une plaquette de lancement de campagne électorale de 12 pages, après un discours de 80 minutes.

Le seul aspect sympathique de cette cérémonie aura été l'hommage aux enfants qui ont réalisé des dessins et qui ont su s'armer de patience avant de nous décrire leurs visions de la ville de demain.

Un adage dit: "les promesses n'engagent que ceux qui y croient" !

L'avenir d'une ville ne s'écrit pas avec des promesses, mais avec des engagements concrets, et pour les réaliser il y aura besoin de luttes, de coopérations, de solidarités.

Bravo les enfants, de 1995 à 2001, vous aviez à Sassenage votre Conseil municipal, le Maire actuel a supprimé cette instance, vos mots d'hier soir, ont montré combien vous étiez matures.

Les élections municipales se préparent dès aujourd'hui !

Près de 73% des communistes de Sassenage ont participé au vote de désignation du "Chef de file" pour les prochaines municipales de 2014. Ceux qui ont voté les 19 et 20 décembre, ont décidé à l'unanimité de confier  à Michel Barrionuevo, la lourde tâche d'être ce maillon qui conduira en leur nom, la bataille des municipales sur notre ville.

C'est un grand honneur et une lourde tâche qui nous attend !

La gestion catastrophique de l'équipe Coigné, en a fait l'une des principales communes de France, touchée par les emprunts toxiques.

Avant cette municipalité, notre commune pouvait se prévaloir d'être une commune relativement riche, elle est devenue une ville fortement endettée !

Des emprunts renégociés sur plus de 40 ans, à la roulette russe. A tel point que chaque année, le surcoût d'intérêts représente plus de 600 000 euros. Lorsque l'on sait que le point d'impôt supplémentaire se situe à 78 400 euros, c'est dire que pour simplement honorer nos créances, il faut à minima près de 8 points d'impôts supplémentaires.

La droite a savonnée toute perspective d'aller de l'avant et de répondre positivement aux attentes des sassenageois, c'est un lourd handicap qui nécessitera des batailles.

Des batailles, non pas pour réduire le service public, mais pour porter d'autres exigences de développement !

Les communistes s'inscrivent dans une stratégie de rassemblement le plus large possible; Chef de file de nos candidates et candidats, j'oeuvrerai dans le sens du progrès social, de la prise en compte des aspirations des femmes et hommes de Sassenage.

Le mandat de 2008 à 2014 aura été celui de l'immobilisme, il faut que celui de 2014 à 2020 devienne celui de la participation citoyenne, des choix collectifs, d'avancées significatives pour les forces vives de cette ville, avec des propositions audacieuses.

Je ne suis pas candidat pour reproduire les reculs perpétrés mais pour lutter en coopération avec les autres communes et faire qu'enfin Sassenage, ville de près de 11 000 habitants s'inscrive dans un développement harmonieux !

Ensemble, nous aurons des défis à relever !

Monsieur le Président,

J'ai bien reçu par l'intermédiaire des sites du Rassemblement de la gauche et des Elus communistes de Sassenage votre courrier en date du 5 octobre 2012.

Vous méconnaissez totalement les règles du fonctionnement des partis politiques prévues par l'article 4 de notre constitution qui stipule que les partis et groupements politiques concourent à l'expression du suffrage. Ils se forment et exercent leur activité librement. Ils doivent respecter les principes de la souveraineté nationale et de la démocratie.

Le Parti communiste français est organisé avec une structure nationale, des fédérations, des sections et des cellules.

Le fait d'être élu communiste de la ville de Sassenage depuis 1977, ne fait pas de moi pour autant le représentant du Parti communiste français sur notre commune ou sur notre agglomération, bien que je sois membre du bureau de ma section.

Ceci dit, puisque vous évoquez la loi BARNIER  du 2 février 1995, relative au renforcement de la protection de l’Environnement, vous n'êtes sans doute pas sans ignorer que cela concerne les affichages :

•  sur un arbre,
•  dans un site classé ou sur un immeuble inscrit ou protégé,
•  sur un bien immobilier, sans l’autorisation écrite du propriétaire,
•  sur le domaine public et privé (murs de soutènement, ouvrages publics, candélabres, etc.)

A mon sens, ce texte ne concerne pas les panneaux de libre expression.

Indiquez-moi à quel endroit de la ville de Sassenage, vous avez trouvé ce type d'affichage interdit ?

Puisque vous parlez d'agglomération, alors oui, sur le canton de Fontaine-Sassenage, il reste encore ce type d'affichage répréhensible et cela concerne le duo des législatives avec Mme Béranger et Mr Merle, candidats aux législatives de juin dernier, ou bien celles d'un parti xénophobe et raciste.

J'ose espérer que vous avez entrepris auprès de ces personnes une interpellation identique, faute de quoi, je ne pourrai que dénoncer une attitude partisane !

D'après vous, je montre le mauvais exemple pour faire évoluer les mentalités des citoyens.

Le bon exemple quel est-il ? Utiliser l'Hôtel de ville pour des réunions de son organisation politique ?

Les seules affiches qui vous révulsent sont celles qui clament " Aux actes Citoyens", c'est un parti pris pour le moins inattendu vis-à-vis d'une association qui porte pour nom "Sassenage Citoyenne" et de plus,  vous me demandez de passer aux actes en nettoyant les murs de l'agglomération, et pourquoi pas aussi, de la France entière !

 Agir contre les incivilités, ne peut selon moi, en aucun s'opposer au développement de la citoyenneté, sous toutes ses formes.

Je suis un militant et à ce titre, je manifeste mes idées, j'appelle au combat contre la loi de l'Argent, contre l'exploitation de l'Homme par l'Homme. J'appelle aux coopérations, à la promotion de politiques sociales et écologiques.

C'est mon droit d'appeler les femmes et les hommes à lutter pour leur bonheur, pour la Paix et le bien-être, et rien ne me détournera de ce choix de vie qui est le mien !

Certes, face à ces combats je trouve des forces hostiles qui se nourrissent de la division, de l'exclusion et qui au nom d'intérêts personnels sont opposés aux changements.

Avec mes salutations citoyennes

Intervention de Michel Barrionuevo au Conseil municipal du 22 mars à Sassenage:

La note de synthèse précise qu'une commission extra-municipale a été créée en mai 2004. Pour la première fois et unique fois depuis 2004, j'ai reçu une invitation pour celle qui s'est tenue le 13 décembre 2011 où j'étais présent, avec pour seule démarche, l'écoute de la communauté éducative, ET j'ai signé la feuille de présence.

Témoin des échanges, je n'étais sans doute pas le bienvenu, ma présence devait être due à une erreur de casting, puisque je n'ai jamais reçu de façon directe le compte rendu de cette réunion et au vu de la copie que je me suis procurée, ma présence a été gommée.

Cela montre à l'évidence une conception très particulière du travail en commun des élus, selon que l'on soit membre de la majorité ou bien de l'opposition.

Témoin de cette rencontre, je n'ai pas perçu, comme le dit la délibération, une validation des propositions formulées, mais plutôt des petits arrangements et surtout des concessions des enseignants  pour au final, pénaliser le moins possible les enfants des différents groupes scolaires.

La mission de l'adjointe a été de dire qu'il y avait maintien des sommes allouées en euros constants, soit 9 000€ pour les gros projets et 7 500€ pour les petits projets. L’expression des enseignants et parents d'élèves a été d'évoquer l'augmentation des effectifs dans les écoles en précisant à juste titre que plus d'enfants, c'est plus de familles et des rentrées fiscales supplémentaires pour la commune.

Le projet initial, c'était un recul de l'aide moyenne par enfant. Ainsi, les porteurs des deux gros projets à 4 500€ ont fini par proposer une modification en intégrant les projets avec nuitées parmi les gros projets et à renoncer au partage supplémentaire des 7 500€ sur l'ensemble des élèves de Sassenage.

Ce n'est que cette gymnastique de déshabillement des uns pour augmenter les autres (selon l’expression : déshabiller Pierre pour habiller Paul) qui aboutit à la délibération proposée:

Les gros projets sont réduits à 4 000€, ce qui permet d'intégrer un troisième projet de 1 000€ et de faire passer de 6,51€ à 6,58€ par élève, la part des petits projets, ce qui représente pour ces derniers 1,08% de plus, et 11,11% de moins pour les deux premiers gros projets !

C'est cette réalité que j'ai rappelée à la commission enfance-éducation du 8 mars dernier.

Nous appelons de nos vœux la réalisation d’une étude pour faire un réel bilan de la part moyenne par élève consacrée au secteur éducatif: ce qui sera réalisé en 2012 par rapport aux sommes allouées en début de mandat. Ainsi, tous les élus seraient à même de se rendre compte du fort recul – selon nous- opéré sur le scolaire. C'est le secteur qui aura été le plus fortement amputé ces dernières années.

Ne pouvant accepter la persistance de ces choix, c'est avec regrets que nous nous abstiendrons !

Au conseil municipal du 22 mars, Michel Barrionuevo a fait la déclaration suivante par rapport au budgets 2012 de Sassenage.

L'an dernier, nous avons demandé que les documents budgétaires soient remis sous forme papier aux élus, nous avions obtenu un exemplaire unique, ce qui est largement insuffisant !

Il ne peut y avoir de travail sérieux sur un budget sans l'imprimer. L'impression de l'ensemble des documents de ce conseil représente 363 pages, si chacun édite séparément, bonjour la note de frais individuelle et bonjour la préservation de la planète. A nouveau, nous demandons à ce que les documents budgétaires ne soient pas adressés uniquement par voie dématérialisée mais sous forme imprimée. Au niveau de notre groupe, 3 à 4 exemplaires serait un bon compromis, avec un faible coût pour notre ville.

Le budget est l'acte politique majeur des choix opérés. Nous voici aux deux tiers de ce mandat, quel constat au regard des engagements pris en 2008 ?

Dans un supplément " spécial finances en juin 2010", en plein cœur de la crise vous indiquiez:" bien que confronté à une baisse de ses recettes, la commune entend bien tenir ses engagements, pris en 2008 devant les sassenageois, et visant à répondre au mieux à leurs besoins."

L'engagement de la salle des fêtes qui devait être, avec la piscine les points d'orgue du mandat est passée aux oubliettes, remplacée par l'extension du centre St Exupéry qui ne remplira pas la même mission, la voie de contournement dont la réalisation était promise en 2009 devient l'arlésienne, la nouvelle piscine est toujours au stade des études.

Deux tiers du mandat et toujours pas de PPI (Plan Pluriannuel d'Investissements) proposé, pourtant dans ce supplément de Sassenage en Pages du juin 2010, vous citiez parmi vos 5 priorités: "Etablir la programmation prévisionnelle des investissements structurants jusqu'en 2014" !

Ainsi, il est impossible, tant pour les conseillers municipaux, de la majorité comme de l’opposition, que pour les Sassenageois qui prennent de leur temps pour être présents ici dans le public, d’avoir une vision cohérente des “grands choix de la Municipalité pour 2012”.

La note de synthèse n'est que la répétition chiffrée de quelques points comptables et non une piste de réflexion sur les éléments contenus dans ce budget primitif.

Premier aspect soulevé, les annuités de l'emprunt Dexia de 2007 notamment celui basé sur le cours du franc suisse de 4,7 millions d'euros. Sur le compte administratif 2011, vous avez annulé les crédits des intérêts ouverts par le Budget primitif 2011, les restes à réaliser de 2010 et les décisions modificatives de 2011, soit la bagatelle d'environ 647 000 euros. Dans le budget 2012 proposé à notre approbation, sur le compte des intérêts qui devront être provisionnés par une décision modificative avant la fin de cette année, vous faites l'impasse du remboursement.

Notre conseil municipal à l'unanimité a contesté les emprunts toxiques que vous avez contractés par décision du Maire en 2007 et entrepris des démarches judiciaires. Combien de temps prendra cette action devant les tribunaux, nous ne le savons pas ! Le budget 2012 a provisionné 200 360€ d'honoraires pour les avocats !

Ce que nous pouvons savoir, c'est quelle incidence cumulée pour les finances de notre commune d'ici la fin de cette année et nous arrivons à une somme qui avoisine en intérêts dus les 1,2 millions d'euros. Quel cadeau pour les banques en 5 ans, sans oublier que pour cet emprunt il nous reste encore 30 ans de frissons budgétaires jusqu'en 2042.

Bien évidemment ce manque ne pouvait se retrouver dans le chapitre des dépenses imprévues, il est placé dans celui des autres charges exceptionnelles du compte 678 qui explose pour passer d'un réalisé 2011 à 12 558€ de mandats émis à une proposition de vote de 1 356 940€ pour ce budget 2012.

Nous évoquions sur ce chapitre 11 des charges à caractère général en augmentation de 9,30%, nous avons la provision en honoraires, plus 98,67%, cela s'explique par la démarche judiciaire; par contre, nous aimerions avoir des précisions sur le compte 6288  "autres services extérieurs" qui bondit de 85,81%, c'est 155 223€ de plus que le réalisé 2011.

A l'intérieur de ce chapitre,  il y a parfois des minimisations de dépenses qui surprennent: alors que la question des carburants et de leur hausse est sensible dans le budget des familles, le budget primitif 2012 prévoit lui une baisse de 19,86% sur le réalisé du compte administratif 2011, un domaine qui est lié au coût des carburants, ce sont les transports collectifs et là, nous avons moins 4,27%; quelle explication donnez-vous à ces baisses, de même nous remarquons un moins 26,16% sur les fournitures de voirie !

En ce qui concerne les recettes de fonctionnement, elles reculent de 2,62% par rapport au réalisé 2011. Le constat qui s'applique c'est qu'hormis la progression du nombre d'habitants et la revalorisation des valeurs locatives de 1,8%, Sassenage, comme les autres collectivités locales, reste prisonnière des décisions gouvernementales qui veulent rendre pérenne l'austérité.

Pour notre part, nous réfutons ces choix politiques et restons opposés à  l'asphyxie financière des collectivités territoriales qui assurent l'essentiel des investissements de notre pays.

Nous sommes face à un budget gangréné par l'emprunt toxique de 2007 et qui installe la la régression des services publics dans notre ville, nous ne pouvons y souscrire !

Budget annexe de l'eau:

Comme le montre le compte administratif, ce budget a été utilisé pour changer une partie des canalisations en plomb de notre commune et profiter ainsi de faire des réfections de voiries, c'est une bonne chose.

Nous qualifierons ce budget annexe de prudent, nos capacités d'investissements se réduisent, mais il s'inscrit dans la même démarche, nous voterons pour.

Ci-dessous le texte intégral de l'hommage prononcé le 27 janvier 2012 par Michel Barrionuevo au nom du PCF.

Jeannot, dans la famille Tufferi, on est communiste de père en fils. Ton père métallo à Paris était ton exemple.
Dès l'âge de 16 ans, tu rejoins les vaillants, le mouvement qui deviendra plus tard la jeunesse communiste, puis il y aura une pause dans ton engagement.
C'est en 1967 que tu adhères au Parti communiste français à Jarny en Lorraine, ce qui faisait de toi, l'un des vétérans de notre parti.
Le 25 juillet dernier, tu as fêté tes 80 ans. Bien que né dans le 14ème arrondissement de Paris, tu avais l'accent du midi, de ce coin de l'Hérault qui réunissait ta famille.
Homme de convictions, Jeannot tu étais de tous les combats, ceux de la CGT et ceux du Parti communiste français, tu avais ton franc parlé.
Lorsque tu me disais "va caguer, tu me fais chier", cela signifiait simplement que tu ne partageais pas mon optique et j'avais beau envelopper cela dans un champ de lavande, au parfum de ton accent, tu n'en démordais pas !
Lorsqu'avec ta famille vous habitiez rue Joseph Berthoin à Fontaine, c'est surtout dans les manifs que je t'ai côtoyé. Avec Lucien Combe, vous étiez les chevilles ouvrières de la Confédération nationale du logement.
C'est en 1975 qu'avec Vovo, et les enfants: Jean-Claude et Gérard, vous êtes venus habiter aux Buissières à Sassenage. Ce que tu avais chevillé au corps, c'était ta lutte permanente pour la justice sociale, pas celle vers le plus petit dénominateur commun, mais celle qui fait grandir l'épanouissement humain.
Ta France, c'était la belle, la rebelle, celle qui ne courbe pas l'échine celle qui se bat !
Tous les ingrédients, malgré ce fichu caractère étaient réunis, nous avions beaucoup d'amis en commun, rien que dans la montée du Floréal: Régis et Janou.
Ma première rencontre sassenageoise avec la famille Tufferi,  tourna autour de la menuiserie, avec  la confection d'un placard dans le couloir pour aménager cet espace.
Cheminot, conducteur de trains, Jeannot tu ne bénéficiais pas d'horaires stables, pour autant cela ne t'empêchais pas d'être très présent dans l'activité politique. Secrétaire de la cellule Polotti du dépôt SNCF, membre du comité de la section Pierre Sémard, avec pour charge la propagande.
Nombreuses ont été tes présences à la fête de l'Humanité. Une de celle qui t'aura le plus marqué a été ce moment fort de partage sur le thème "Lorraine, cœur d'acier".
Dans l'Isère, tu prêtais ton concours au stand du Parti à la foire de Beaucroissant, ou bien avec tes autres amis cheminots, au restaurant fédéral de la fête du Travailleur Alpin.
Tu ne trouvais pas ton engagement syndical et politique à l'entreprise incompatible avec l'action de terrain dans ta ville.
En 1975, après une augmentation de 50% des impôts locaux, les communistes de Sassenage ont entrepris une vaste campagne de pétitions pour obtenir des exonérations ou le dégrèvement total de taxe d'habitation pour les familles les plus en difficultés; souvent, tu auras arpenté les tours de nos immeubles, au porte à porte.
En 1977, à la suite de l'échec des négociations sur la constitution d'une liste d'union de la gauche, avec Georges Mottin, le Parti communiste français présentait une liste de 23 candidates et candidats et naturellement, Jeannot, tu étais de ceux là.
Au second tour, il restait 20 sièges à pourvoir dont 6 pour la liste communiste, Jeannot fera partie de ces 6 élus.
Des élus qui vont entreprendre une nouvelle façon de faire de la politique, avec une démarche inédite consistant à mettre l'Humain au centre des décisions, aujourd'hui on parle de démocratie participative.
Je l'ai dit, Jeannot était une forte personnalité, en 1978 durant la période "programme commun" et en pleine campagne des élections législatives, tu nous diras: " nous ne nous sommes pas battus contre la hausse démesurée des impôts locaux pour accepter aujourd'hui une augmentation du double de l'inflation, je voterai contre le budget ! " Malgré toutes nos discussions, tu voteras seul en conseil municipal contre ce budget.
Une situation qui n'aura pas été simple à gérer, puisque pendant 3 ans, la majorité municipale décida  de nous laisser notre délégation aux transports, voirie et circulation, mais sans aucun financement communal. Mouvement de clarté insoupçonnable dans les alliances concluent avec le Parti socialiste: 2 élus de ce groupe, m'avoueront être de droite et refuseront de signer l'appel à voter du second tour de 1978, pour Louis Maisonnat, candidat de rassemblement de la gauche.
C'est en 1981 que tu as pu prétendre faire valoir tes droits à la retraite.
Avec Vovo et la maman Rosette, vous avez décidé  l'année suivante de quitter Sassenage pour Béziers, une ville à direction communiste conquise par Paul Balmigère en 1977.
Partis de Sassenage pour entendre le doux chant des cigales émergeant à l'aube, vous vous êtes retrouvés sur cette Place d'Espagne à affronter un autre ronronnement permanent: celui d'un compresseur frigorifique, plus propice aux cauchemars qu'au repos.
A bout de nerfs, vous avez décidé d'investir dans une maison, rue de Bretagne à Béziers. Bien entendu à Béziers, il y avait l'engagement fort avec les communistes du cru qui voulaient en découdre avec le nouveau maire et la possibilité de reconquête avec Jean Claude Gayssot que vous aviez rencontré lors d'un bal du 14 juillet Place St Bruno à Grenoble lorsque vous habitiez à Sassenage.
Après 10 années, en 1992, Vovo et Jeannot sont revenus s'installer à Sassenage, 13 rue des Roses. Le contact avec les anciens communistes, notamment avec Joseph Falco, sera renoué un temps. 
Ce que tu appelais, "l'auberge espagnole de Robert Hue" ne te plaisant pas, tu as décidé de faire une pause dans ton engagement politique  jusqu'à l'élection de Marie George Buffet comme nouvelle secrétaire nationale du Parti communiste français, à part entière.
Malgré la maladie, l'année dernière, le respirateur artificiel en bandoulière, tu as tenu à continuer avec les copains, à faire des bouts de chemins, dans les manifestations pour la préservation des droits à la retraite.
Dans la nuit de mardi à mercredi tu t'es simplement endormi pour toujours.
Aujourd'hui, il me vient ces mots de Tahar Ben Jelloun: " l'amitié ne rend pas le malheur plus léger, mais en se faisant présence et dévouement, elle permet d'en partager le poids, et ouvre les portes de l'apaisement."
Des amis et camarades m'ont demandé de les excuser, soit parce que leur travail ne leur permet pas de se dégager ou bien du fait qu'en pleine campagne électorale, il y a parfois des impératifs que l'on ne maitrise pas. C'est notamment le cas de Patrice Voir qui rencontre en ce moment même, les habitants de la Villeneuve de Grenoble avec Jean-Luc  Mélenchon, le candidat du Front de gauche à la présidentielle.
Jeannot qui m'appelait parfois "grand chef" était fier de la route empruntée par ses enfants, il me parlait de Jean-Claude qui avait été permanent de la JC, puis permanent syndical à la fédération du commerce CGT, de Gérard qui avait épousé Nath, la fille d'Henri Chanaleilles, ancien trésorier fédéral du Parti Communiste français de l'Isère.
A toi Yvonne,  notre Vovo, à toi Jean-Claude, à toi Gérard, à toute votre famille, je veux en qualité d'ami et au nom des communistes de l'Isère vous adresser mes fraternelles condoléances.
Dire aux plus jeunes, votre grand-père, arrière grand-père était un homme formidable, il aura été un exemple de droiture, de dévouement aux autres, soyez fier de lui. C'est un joli nom camarade, adieu Jeannot, nous ne t'oublierons pas et nous continuerons de dire, c'est beau la vie !

Conseil municipal du 16 novembre, ci-dessous 7 des 8 interventions de Michel Barrionuevo, lors de cette séance publique.

Emprunts Toxiques Sassenage, suite :

Notre commune rejoint les autres communes qui ont décidé de demander à la justice de statuer, nous nous félicitons de ce positionnement.

Cette délibération rejoint notre proposition faite lors de la séance du Conseil municipal du 4 octobre dernier.

En commission ou lors des Conseils municipaux, nous n'intervenons pas pour faire la leçon, comme écrit dans le magazine municipal, mais pour émettre notre opinion dans l'intérêt de Sassenage et des sassenageois.

En juillet dernier, dans une question diverse, nous vous avions suggéré de mettre en ligne sur le site de la ville, les enregistrements audio des conseils municipaux. Nous regrettons que cette demande n'ait pas été retenue.

Donner à entendre les débats, ce n'est pas réécrire l'histoire ou se lamenter, au contraire, c'est faire percevoir la crédibilité des positionnements au moment des choix.

Des choix qui peuvent impacter l'avenir sur de longues périodes. Bien entendu, nous regrettons de ne pas avoir été associés aux choix ! Comme nous l'avons répété le 4 octobre dernier, nous avons découvert ces renégociations qu'à la lecture de vos décisions; nous avons protesté, mais les contrats étaient signés.

La gazette des communes du 7 novembre, nous révèle que les banquiers ont été auditionnés par la commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux, et cette phrase cinglante de l'un d'entre eux (il ne s'agit pas de DEXIA):" l'argent facile n'existe pas", dès 2006, nous avons averti nos clients du danger que représentaient ces produits, et la journaliste de conclure: Ces explications auraient sans doute intéressé Christian Coigné, maire de Sassenage.

En ce qui concerne les emprunts DEXIA, l'étude du cabinet Delaporte Conseils conclut à un préjudice total supérieur à deux millions d'euros.

L'assignation intègre bien les 2 prêts réalisés auprès de DEXIA, même si l'impact le plus important réside dans le prêt assujetti au cours du franc suisse.

Adhésion de la commune de Miribel-Lanchâtre à la Métro :

Le développement de l'intercommunalité doit selon nous s'opérer sur des règles de libre volonté et non pas sur des regroupements autoritaires.

Nous sommes favorables à répondre positivement à la demande de la commune de Miribel-Lanchâtre d'adhérer à Grenoble Alpes Métropole, malgré la non participation au vote des représentants de notre commune au sein de la Métro.

Décision modificative N°3 :

Cette décision modificative fait suite aux observations de la Préfecture de l’Isère et à la prise en compte de la modification des règles d’imputation budgétaires et comptables, hormis la partie consacrée au protocole d'accord transactionnel sur la charpente métallique du Théâtre en rond.

2 questions:

a)    Premier volet, d'ici la fin de cette année, y aura-t-il une nouvelle décision modificative?

b)    Second volet, dans le budget primitif 2011, les provisions pour les intérêts supplémentaires des emprunts DEXIA ne sont pas couvertes, comment seront-elles abondées ?

Dans la première délibération de ce conseil, nous avons autorisé à l'unanimité le Maire à signer une convention d'honoraires pour l'assignation de DEXIA en justice. Cette action ne dispense pas notre commune du règlement des intérêts des emprunts, dont nous connaitrons le montant exact le 15 décembre.

Subvention complémentaire à l'EPIC Office du Tourisme :

Lors du Conseil municipal du 2 décembre 2010, une avance sur la subvention de fonctionnement 2011 a été consentie pour permettre de pérenniser les actions menées et le redémarrage de l'Office de Tourisme de Sassenage.

Le montant de cette avance a été de 50 000 euros.

Si les mots ont un sens, la délibération soumise aujourd'hui à cette séance du Conseil municipal est pleine d'ambiguïté ! Un titre disant: subvention supplémentaire à l'Office de Tourisme de Sassenage et l'information selon laquelle l'EPIC  est confronté à des difficultés récurrentes de trésorerie qui nécessitent non plus une avance mais une subvention complémentaire de 50 000 euros pour palier au versement de la subvention annuelle de la Fondation de France de 50 232 €.

Si la subvention de la Fondation de France à l'EPIC Office du Tourisme de Sassenage est versée annuellement, la situation aurait du être l'équilibre de trésorerie, or cela ne semble pas être le cas !

La commune, c'est-à-dire les contribuables de Sassenage, va-t-elle accroître son financement 2012 à l'EPIC de ces 50 000 euros versés au titre de la complémentarité ?

Monsieur le maire, dans Sassenage en pages de ce mois, vous avez dit: "quand on est élu, on n'est pas là pour se faire plaisir !" Nous espérons que vous vous sentez engagé par vos réponses, y compris vis-à-vis de celles prises par votre majorité.

Selon la réunion du 14 novembre, le déficit cumulé avoisinerait les 140 000 euros, nous pensons que le conseil municipal de Sassenage doit être informé très précisément de la situation exacte de l'EPIC Office du Tourisme, des perspectives à court, moyen et long terme, mais aussi des risques encourus pour prendre sereinement sa décision.

Participation pour Non Réalisation d'Aires de Stationnement

Cette délibération dite PNRAS s'appuie sur la précédente, votée à l'unanimité qui fixait le taux et les exonérations facultatives de Taxe d'aménagement communale, avec pour calendrier le 1^er mars 2012.

Sauf que cette délibération ajoute un complément disant: afin de favoriser l'implantation d'activités économiques dans le périmètre de confortement du tissu commercial traditionnel tel qu'identifié au PLU, en liaison notamment avec l’attractivité touristique, axe majeur du projet de ville, il est proposé d'appliquer dans ce secteur un montant réduit de moitié pour certaines catégories de constructions en lien avec le développement économique.

En langage décodé, pour essayer de bien comprendre le but assigné à cette délibération, est-il exact que la grange Honoré achetée par un jeune chef d'entreprise sassenageois dynamique qui accessoirement est conseiller municipal, pour reprendre les termes du magazine Sassenage en Pages de ce mois, pourrait bénéficier d'une réduction de moitié de sa participation obligatoire pour non réalisation d'aires de stationnement ?

Nous ne sommes pas contre le développement du bourg, mais réduire de moitié une participation avant de passer à un nouveau système dans 3 mois et demi, ne peut rendre qu'interrogatif !

Convention de Projet Urbain Partenarial:

Nous trouvons pour le moins dommageable qu'aucun logement social, ne soit prévu dans le cadre de cette réhabilitation de 7 logements dans le Bourg, d'autant que la commune va investir dans ce projet.  1 ou 2 logements sociaux auraient été un plus.

Désignation de deux commissaires à la commission intercommunale des impôts directs (CIID) à Grenoble-Alpes-Métropole :

Monsieir le maire, nous ne comprenons pas pourquoi, vous avez tenu avec cette délibération que nous avons découverte ce soir en même temps que l'ensemble des conseillers municipaux à ne présenter que votre candidature et celle du 1^er adjoint.

Lorsque nous voyons les conditions énumérées pour remplir les qualités requises, il aurait été préférable de faire un tirage au sort de 2 contribuables répondants à ces critères.

Etant intervenu sur 9 points à l'ordre du jour, nous évoquerons dès que possible les différentes délibérations soumises.

Pour l'heure, ce compte-rendu est consultable sur le site du groupe de rassemblement de gauche de Sassenage, en cliquant sur ce lien.

A l'occasion du 54 ème congrès des Maires de l'Isère, Michel Barrionuevo élu communiste de Sassenage a reçu des mains du Préfet la médaille vermeil honorant plus de 30 années au service de la collectivité. Pour Sassenage, c'est la première fois depuis l'institution de la médaille départementale, communale et régionale, qu'un élu de cette commune reçoit cette distinction.

Répondant à une interview de France Bleue Isère, Michel Barrionuevo a précisé sa pensée concernant le congrès des Maires qui souvent fait office de grand messe des élus.

Le thème de ce congrès avait pour objet " Droit des sols: quelle liberté parmi les contraintes". Les élus se sont exprimés sur les modifications des zones humides, inondables, ect.. mais pas seulement ! Avec force, beaucoup d'entre eux, ont soulevé le diktat préfectoral sur l'obligation de se regrouper dans des communautés de communes ou d'agglomérations, et leur opposition à ce projet.

Eric le Douaron, Préfet de l'Isère était présent et il aurait du tenir compte de ces propos. Le ressenti de Michel Barrionuevo est qu'il a sans doute écouté, mais sans entendre ce qui s'est dit!

Dans son intervention de clôture, le Préfet a indiqué qu'il n'y avait aucun problème pour l'Isère contrairement à d'autres départements où des problèmes subsistent qui nécessitent une prolongation de la réfléxion sur les schémas de l'intercommunalité. Par conséquent, le SCDI de l'Isère prendra sa décision le 12 décembre prochain, comme l'exige la loi, selon les amendements retenus aux deux tiers par les participants à cette instance.

Pour s'opposer à la carte établie par ses soins, il faut les deux tiers des présents, c'est, a t-il dit la règle de la démocratie !

Auparavant, il y aura une autre réunion le 18 novembre. Le moule est établi, la marche forcée, comme l'ont exprimé les élus de Tignieu-Jameysieu est en marche vêtus de tee-shirt revendicatifs, le Préfet décide et pour s'opposer il faut rassembler, non pas plus de 50%, mais au minimum 66% pour que son opinion soit respectée!

Mais quelle est donc cette République qui impose selon les actes à mettre en oeuvre, une démocratie variable?

Le Président du Conseil général, avant lui a indiqué que le Sénat débattrait de la suppression du Conseiller Territorial et de cette loi, le 5 novembre prochain. Apparemment le Préfet semble ignorer que le Sénat est aujourd'hui majoritaire à gauche.

Le combat pour une autre réforme des collectivités territoriales commence, il faudra bien parvenir à l'abrogation des lois pour qu'enfin les élus des communes soient entendus.

Dans ce congrès, le député Remiller a parlé du refus des élus locaux en leur apportant son soutien, mais en précisant qu'il avait voté cette loi ! Quelle mascarade dans cet aveu, il est temps, grand temps, d'élire des représentants qui tiennent compte des doléances du peuple, et dans ce domaine, les candidats et les candidates soutenus par le Front de gauche, seront les meilleurs remparts au développement de la vie démocratique dans ce pays.

Une médaille, mais avec le sentiment très fort que des bastilles sont à renverser, et ne doutons pas que Michel Barrionuevo y prendra toute sa place !

La France dispose depuis le 22 octobre 2010 d’un nouveau zonage sismique qui divise le territoire national en cinq zones de sismicité croissante. Ces zones ont été définies relativement à la probabilité d’occurrence des séismes.

Dans la zone de sismicité 1, où l’aléa sismique est qualifié de « très faible », aucune prescription parasismique particulière pour les bâtiments à risque normal n’est prévue.

Pour les quatre zones de sismicité 2 à 5, les règles de construction parasismiques sont applicables aux nouveaux bâtiments et aux bâtiments anciens dans des conditions particulières.

Les nouvelles règles de construction parasismiques et le nouveau zonage sismique entrent en vigueur le 1er mai 2011.

Ainsi, la cartographie des risques et par conséquent les normes locales de construction vont s’aligner à cette date sur l’approche européenne « Eurocode 8 ».

Isère : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :

― les cantons d'Allevard, Domène, Echirolles-Est, Echirolles-Ouest, Eybens, Fontaine-Sassenage, Fontaine-Seyssinet, Goncelin, Grenoble 1er canton, Grenoble 2e canton, Grenoble 3e canton, Grenoble 4e canton, Grenoble 5e canton, Grenoble 6e canton, Meylan, Pont-en-Royans, Saint-Egrève, Saint-Ismier, Saint-Laurent-du-Pont, Saint-Martin-d'Hères-Nord, Saint-Martin-d'Hères-Sud, Le Touvet, Vif, Villard-de-Lans : zone de sismicité moyenne ;

― les communes de L'Albenc, Beaulieu, Brié-et-Angonnes, La Buisse, Champagnier, Champ-sur-Drac, Chamrousse, Chantesse, Château-Bernard, Cognin-les-Gorges, Coublevie, Jarrie, Malleval, Merlas, Miribel-Lanchâtre, Moirans, Montaud, Montchaboud, Monteynard, Notre-Dame-de-Commiers, Notre-Dame-de-l'Osier, Notre-Dame-de-Mésage, Poliénas, Pommiers-la-Placette, Le Pont-de-Beauvoisin, La Rivière, Romagnieu, Rovon, Saint-Albin-de-Vaulserre, Saint-Andéol, Saint-Aupre, Saint-Bueil, Saint-Etienne-de-Crossey, Saint-Geoire-en-Valdaine, Saint-Georges-de-Commiers, Saint-Gervais, Saint-Hilaire-du-Rosier, Saint-Jean-d'Avelanne, Saint-Jean-de-Moirans, Saint-Julien-de-Raz, Saint-Marcellin, Saint-Martin-de-la-Cluze, Saint-Martin-de-Vaulserre, Saint-Nicolas-de-Macherin, Saint-Pierre-de-Mésage, Saint-Quentin-sur-Isère, Saint-Sauveur, Saint-Vérand, Séchilienne, La Sône, Têche, Tullins, Vaulnaveys-le-Bas, Vaulnaveys-le-Haut, Velanne, Vinay, Vizille, Voiron, Voissant, Voreppe, Vourey : zone de sismicité moyenne.

 Plan séisme pour la France

 Zone de Sismicité de chaque commune