sassenage - objectifs

La fleur offerte à l'occasion de la journée internationale des femmes, depuis 1985 par les communistes de Sassenage, ses ou son élu symbolise notre soutien sans faille à l’égalité.

Pour la première fois, cette année, la neige s'est invitée à cette initiative.

Les combats féministes sont toujours d’actualité, pour libérer la société des aliénations qui empêchent l’émancipation humaine

Les luttes féministes qui ont permis de conquérir de nouveaux droits, comme notamment le droit à l’éducation, au travail, à la contraception ou à l’avortement, pour ne prendre que quelques exemples, auraient-elles pu aboutir dans des sociétés sous l’emprise de lois divines ?

Nous ne sommes toutefois pas à l’abri d’un recul. On assiste actuellement à une interaction entre religion et politique qui entraîne un retour à l’ordre moral dans bon nombre de pays dont la France. Ainsi, comment oublier la mobilisation massive d’intégristes catholiques lors de la « Manif pour tous » ou encore autour de la « théorie du genre », entraînant le recul inadmissible du gouvernement concernant les « ABCD de l’égalité » à l’école ?

Avec la casse du Code du Travail, les femmes seront doublement pénalisée:

La maternité, un souci ?

De leur côté, les femmes enceintes pourraient avoir du souci à se faire. Dans l’article 17 du projet de loi, le fait que la grossesse et la maternité ne puissent « entraîner des mesures spécifiques autres que celles requises par l’état de la femme » revient à un étrange appel aux entreprises à ne pas trop les protéger.

Dans la vie réelle, c’est l’employeur qui a le dernier mot quant au salaire qu’il verse au salarié.e.

Ce serait donc à lui de définir aussi ce qu’est une vie digne pour les travailleuses et les travailleurs, à en lire l’article 30. Article qui évoque « un salaire minimum fixé par la loi », ce qui s’éloigne du Smic (salaire minimum interprofessionnel de croissance) indexé sur le coût de la vie et sur des calculs prenant en compte le salaire médian.

Les droits des femmes, du Ministère aux couches-culottes

Comment le gouvernement peut-il renoncer à l'égalité pleine et entière des femmes dans tous les domaines de la vie ? Après avoir en début de quinquennat, créé un ministère des Droits des femmes, de plein exercice, puis avoir au milieu de mandat, réduit ce ministère à un secrétariat d’État, voici à présent le retour des stéréotypes les plus rétrogrades.

Droits des femmes = famille = enfance ! Le champ de la famille et de l’enfance est-il donc définitivement et exclusivement l’apanage des femmes ? Quel retour en arrière, quel affront fait aux femmes qui luttent au quotidien pour changer la société, pour en finir avec le patriarcat. À quelles sirènes le gouvernement est-il sensible, si ce n'est à celles des partisan-ne-s de la manif pour tous ?

Dans le second tract diffusé devant la mairie, nous avons appelé les personnels à se rassembler demain mercredi 9 mars à 12H, Place de Verdun pour demander le retrait de la loi Travail !

Invité à prendre la parole, je me suis félicité de la tenue de cette initiative de la cellule de Sassenage en rappelant qu'avant le congrès de Martigues de mars 2000, nous tenions des assemblées populaires de remise des cartes et que notre cellule a refusé de disparaitre.

Résistance pour la vie et l'action de proximité, en précisant combien il était important de disposer d'élus à tous les niveaux. L'action au sein d'une collectivité ne peut se soustraire à l'environnement général et à cette occasion, j'ai rappelé la mesure indigne frappant les 8 syndicalistes de Goodyear et indiqué qu'après l'élan suscité par la pétition, le premier ministre a du mettre de l'eau dans son vin, qu'il est important de poursuivre le combat pour aboutir à la relaxe pleine et entière de nos camarades.

J'ai rappelé les menaces pesant sur EDF qui va supprimer entre 4000 et 5000 emplois. Le besoin de luttes permanentes est à l'ordre du jour.

A propos de Sassenage, j'ai souligné que cette commune, la 13ème du département de l'Isère était touchée comme toutes les autres collectivités par la baisse des dotations de l'Etat de l'ordre d'1 million d'euros, mais qu'en plus chaque année, suite à l'emprunt toxique basé sur le franc suisse, c'est un même montant qu'il fallait provisionner, à tel point que notre commune, n'a plus aucune perspective.

Lorsque l'on réduit les dotations, sans augmentation d'impôt, le message que nous envoyons à nos populations, est celui que nous vivions au-dessus de nos moyens. La réalité est tout autre!

Sassenage a bientôt terminé de vendre la totalité du patrimoine appartenant à la population et s'attaque à présent aux familles par la suppression des transports, les augmentations inconsidérées des tarifs, avec au final, plus aucune perspective, c'est une politique à la petite semaine !

Concernant le rapport sur la CLECT, la majorité municipale a voté contre, au prétexte que sur les 1 million d'euros de réduction de sa dotation, elle n'avait obtenue que 723 K€. Nos trois communes à directions communistes de l'agglomération se sont entourées de l'aide d'un cabinet-conseil pour que chaque euro transféré ne coute pas plus à chacune d'entre elles. Je prends l'exemple de Fontaine, au départ 2 millions de baisse de dotations, au final, 923 K€ - par contre à Sassenage 1 m€ et au final 723 K€. Le fait de transférer des emplois hautement qualifiés vous font gagner à court terme, mais au final, ce choix va se retourner contre les générations futures, puisque cela entérine les futurs montants de dotations. On gagne à court terme, mais ce choix est une vue étroite de la gestion communale à long terme !

Le réveil pour les habitants sera douloureux, or ce dont nous avons besoin c'est de susciter des espoirs et ces espoirs s'accompagnent obligatoirement de luttes.

Aux voeux présenté à la population le vendredi 8 janvier, le maire, par ailleurs, vice président du département en charge du logement a clairement indiqué que le département de l'Isère ne soutiendrait plus les bailleurs sociaux, c'est une attaque sans précedent contre le logement social, contre l'emploi !

Les luttes quelques soient les périodes sont nécessaires et urgentes, et dans ce cadre, la jeunesse est la force essentielle qui doit les animer !

Votre Cellule PCF Sassenage Rive Gauche organise une collecte dans votre ville au profit du SAMU SOCIAL :

1 COUVERTURE = DE LA CHALEUR HUMAINE

Nous invitons les citoyens(es) à regarder dans leurs placards afin de faire don de leurs couvertures ou duvets inutilisés•

Nous serons présents aux abords du Marché de SASSENAGE les vendredis matins à partir de 10h et ceci jusqu'à fin Février 2016 afin de les récupérer et de faire le lien avec le SAMU SOCIAL•

« Le propre de la solidarité c'est de ne point admettre d'exclusion » Victor Hugo

Contact:

facebook : Cellule Sassenage Rive Gauche

e mail:cellulesassenage@yahoo-com

Cellule François Blumet du Parti communiste français - Sassenage

Petit rappel historique: au cours du mandat de 1977 à 1983, à Sassenage, Georges Mottin est adjoint aux transports, voiries et circulation, Michel Barrionuevo est le rapporteur. Les deux élus communistes s'attachent dans un premier temps à obtenir du SMTC, la prolongation de la ligne de trolleybus de la Place de la Libération jusqu'aux Engenières, de faire poser le long du parcours nécessitant des temps d'attente, les premiers abris-bus.

Dans un second temps, après la victoire de la gauche en 1981, de contribuer avec d'autres élus, grâce au soutien de Charles Fiterman, ministre communiste aux transports, la construction de la première ligne de tramway sur l'agglomération grenobloise entre Grand-Place et la Place de la Libération à Sassenage.

Cette construction du tramway impose qu'un nouveau dépôt-bus soit créé sur Sassenage, en janvier 1983, la construction de la première ligne est actée !

1983, suite au tournant de la rigueur, la gauche perd les élections municipales à Sassenage et à Grenoble. Alain Carignon fait le choix de consulter les grenoblois sur la venue ou non du tramway. Avec d'autres, les communistes grenoblois méneront un campagne d'une ampleur exceptionnelle pour le OUI à la venue du tramway. Le référendum se traduit par la victoire du OUI !

A Sassenage, les élus de l'opposition de gauche, ne parviennent pas à obtenir la tenue d'un tel référendum et la majorité de droite dont faisait partie M. Coigné choisit de faire barrage à la venue du tramway à Sassenage.

Au cours du mandat de 1995 à 2001, sous l'impulsion d'Alain Chaplais, Michel Barrionuevo, adjoint aux transports qui sège à la commission prospectives du SMTC obtient l'inscription de la prolongation du tramway jusqu'aux Engenières dans le Plan de Déplacements Urbain pour la période 2000-2010 !

En 2001, la gauche perd les municipales de Sassenage et avec cet échec, la perspective de la venue du tramway sur notre commune. (en novembre 2001, j'écrivai un petit billet intitulé la loi du silence); le 14 avril 2002, plan local de déplacements, l'urgence d'une vraie réflexion; dans le Sassenage en Pages d'octobre 2002, Déplacements: faire sauter les bouchons; en mai 2003, un billet intitulé: les murs anti-tramway de Sassenage ; en septembre 2003: quelle conception des déplacements alternatifs, le 28 septembre 2006, mon intervention au Conseil muncipal sur le nouveau plan de déplacements urbains; dans le Sassenage en Pages paru en septembre 2007: le tramway, la première priorité pour Sassenage !

Alors lorsque M. Coigné ose dire dans le Sassenage en pages de ce mois de juin 2015: "Ce prolongement a toujours été inscrit aux différents documents structurants en matière de déplacements, mais au fil du temps, le SMTC a fléché d'autres priorités et la majorité de gauche "aux manettes" de l'agglomération grenobloise, a elle aussi sans cesse reporté le projet ..."

Preuves à l'appui, citées précedemment ou contenues sur les onglets de ce blog, je m'inscris en faux contre ces affirmations, même si cela doit me valoir, une nouvelle demande de démission de mon mandat par certains élus du groupe majoritaire, le 2 juillet prochain !

A quelle hauteur, l'Etat finance t-il les projets de construction ou d'extension de lignes:

La construction de la première tranche du tramway a été financée à 27,1% du coût total (170,7M€ pour 9 km) par l'Etat, aujourd'hui le subventionnement national de l'extension de la ligne B jusqu'au Polygone scientifique, c'est 9,2% du coût total (48,5M€ pour 1,8km) !

Du lundi 15 juin à 9H au vendredi 19 juin à 17H, les sassenageois peuvent exprimer leur avis à partir de deux choix:

• Mise en place d'un bus sur voie réservée
• Prolongation du tramway

En clair, ce n'est pas une consultation pour ou contre le tramway, mais pour deux types de choix qui imposent l'un comme l'autre la réalisation de la voie urbaine de contournement.

Mettre en place une voie réservée de bus ou bien prolonger le tramway suppose l'élargissement des avenues de Romans et Valence.

La seule différence étant le coût financier entre les deux choix !

Le département de l'Isère a baissé de 31% sa subvention au SMTC, soit moins 11,5M€. En 2016 la subvention du département sera la même qu’en 2015 (25,2 M€) et de 2017 à 2019 elle baissera de 5 M€ par an pour atteindre seulement 10 M€ en 2019.

Les choix opérés à la fois au niveau national et départemental (division par presque 3 des subventionnements), portent atteintes au développement des transports en commun dans l'agglomération grenobloise !

Des actions d'envergures seront nécessaire pour exiger des moyens supplémentaires de la part de l'Etat et du département de l'Isère comme le préconise le collectif pour la gratuité des transports dans l'agglomération grenobloise.

Augmenter la Taxe Transports, taxer les actifs financiers pour répondre aux besoins de préservation de la Planète, lutter contre la pollution, pour la santé.

En ce qui me concerne, j'appelle à opérer le choix de la prolongation du tramway dans cette consultation du 15 au 19 juin 2015 ouverte aux personnes majeurs résidentes à Sassenage sur ce site et à signer la pétition du collectif pour la gratuité des transports dans l'agglomération grenobloise

Service scolaire, projets pédagogiques et classes découverte, participation communale 2015, intervention de Michel Barrionuevo :

« En 2014, 4 gros projets avec nuitée ont été financés par notre commune à hauteur de 9 998€, ce qui a représenté un financement moyen de 73,67%.

Les petits projets ont été couverts à 8 493.26€, soit  1262 élèves à 6,73€.

La commune déduction faite de l’aide du Conseil général a investi 16 491,26€ en 2014, contre une baisse à 10 000€, cette année.

Pour 2015, le même montant par élève est maintenu pour les petits projets, par contre les gros projets proratisés à 29,60%, de la participation demandée, est-ce la bonne solution ?

Ne conviendrait-il pas de déterminer pour les projets avec nuitées, une somme identique par élève, en tenant compte du surcoût engendré par ce type d’hébergement, pour que chacun soit placé sur un pied d’égalité ?

Avec ce pourcentage sur la participation demandée, nous aboutissons à des efforts par élève entre 10,11€, 14,55€ et 20,18€, la formule de l’an dernier aboutissait à des écarts encore plus grands par élève : 24,54€, 73,68€, 73,70€ et 98,28€.

Entre la maigreur des sommes attribuées cette année par rapport à l’an dernier, des pistes de compromis existent, comme celle de fixer une somme identique par élève ! »

Réponse : « Nous n’avons pas à financer les projets pédagogiques qui sont de la responsabilité de l’éducation nationale, nous félicitons les enseignants qui ont fait beaucoup d’actions pour couvrir les frais ! »

Réflexion: Depuis le temps que l'on nous rabâche que les communes doivent se limiter à l'état-civil, aux chrysanthèmes

Budget Primitif 2015, Budget principal de la ville, intervention de Michel Barrionuevo :

 « En l’absence de commission finances, nous nous trouvons dans l’obligation de demander des éclaircissements sur les dépenses de fonctionnement. Le compte charges à caractère général progresse de 6,07% entre le réalisé 2014 et le budget primitif 2015.

À l’intérieur de ce compte, quelles explications pouvez-vous nous donner, par exemple sur les achats de prestations de services en hausse de 7,13%, sur l’énergie et l’électricité en hausse de 9,18%, sur les transports collectifs en hausse de 16,69% ou bien sur les publications en hausse de 32,16%, les catalogues et imprimés avec + 43,84% ?

En ce qui concerne, les autres charges de gestion courante, elles accusent une baisse de 24,35%, pour l’essentiel cela provient du compte 6542 : créances éteintes qui passe de 491 862,99€ à 5 000€. L’arrêté du 29 décembre 2011 indique : Le compte 6542 "Créances éteintes” enregistre les pertes sur les créances éteintes dans le cadre d'une procédure de surendettement ou d'une procédure collective, lorsque le comptable a satisfait à l'ensemble de ses obligations.

Autre aspect, c’est la baisse de 5,75% de la masse financière des subventions de fonctionnement aux associations, nous interviendrons sur ce point lors de la présentation de la délibération portant sur cette question.

Tout aussi bizarre, le compte charges exceptionnelles, au compte 6718 mentionnait une somme de 1 329,35€ en 2014, elle passe à 293 092,18€ en 2015, ou bien le compte 678 « autres charges exceptionnelles » qui passe de 13 466,68€ en 2014 à 181 730,05€ en 2015.

Sur nos recettes de fonctionnement, l’attribution de compensation diminue de 400K€, la dotation forfaitaire de 301,1K€, ce qui représente 17,15% de moins ou l’équivalent de 8,2 points d’impôts supplémentaires.

Pour compenser ces pertes, les produits des services, suite aux différentes hausses de tarifs devraient rapporter plus de 182K€, en ce qui concerne, les taxes foncières et d’habitation, le mécanisme de la revalorisation des bases locatives induira, à situation constante, une hausse de 0,9%, le BP prévoit au total, compte tenu des évolutions cadastrales 2,76% de plus que le réalisé 2014, c’est un peu moins de 230K€.

Au niveau de l’investissement, le total des dépenses réelles d’investissement est de 9,163M€ pour un réalisé de 2,680M€ en 2014, cela mérite quelques précisions.

2,6M€ pour l’environnement, 385K€ pour le stade, les sommes prévues pour les écoles, etc…, c’est parlant, mais 3,58M€ pour des opérations non ventilables, 478K€ pour de l’aménagement urbain, c’est pour le moins flou, très flou.

Sur les  4 453 238,52€ de chacun des deux prêts structurés, contractés en 2007, sur celui indexé sur la livre sterling, le capital restant dû est de  3 968 738,52€, nous n’avons remboursé que 484 500€ et sur celui indexé sur le franc suisse, le capital restant dû est de  4 039 478,96€, nous n’avons remboursé que 413 759,56€.

Sur moins de 900K€ de capital remboursé, la provision d’intérêts pour ces deux emprunts structurés, dépasse les 3,583M€ dont 1,034M€ pour l’année 2015. Le taux fixe n’est pas prévu en l’étape actuelle avant 2032.

Réponses de l’adjoint aux finances : « Ce budget est un prévisionnel, ça peut évoluer, concernant DEXIA, à chaque fois cela revient sur le tapis, il y a une procédure en cours, tant que ce dossier ne sera pas clos, ce n’est pas la peine de s’étonner, attendez les résultats de l’opération et laissez tomber DEXIA ! » Pour Daniel D’Olivier Quintas : « M. Barrionuevo dans son analyse du scrutin n’a pas répondu sur tous les points, il reprend notre volonté de ne pas créer de commissions, M. le maire pouvez-vous nous dire le pourquoi, malgré la non réponse de M. Barrionuevo ? » Le maire : «  La volonté de ne pas faire de commissions, c’est parce que nous n’avons pas de temps à perdre, dans le dernier mandat, l’opposition était souvent absente, le groupe majoritaire est réparti dans des groupes de travail. Ce qui est important, ce soir, c’est que nous ayons pu réaliser un budget sans vision de la part de la Métropole, du Gouvernement, Ce que vous n’avez pas dit, c’est que c’est la douzième année du gel des taux. Notre rôle est de faire des choix, nous sommes la 9^ème commune sur douze, la plus chère, alors qu’en 2001, nous étions presque sous tutelle, aujourd’hui, malgré l’emprunt indexé sur le franc suisse, notre budget n’est pas en péril, contrairement à ce que vous avez écrit, Sassenage est surtout connu pour être la seule à aller au bout contre DEXIA »

Nous avons voté Contre

De 1985 à 2015 : la journée internationale des femmes à Sassenage :

La toute 1ère distribution de fleurs au personnel féminin pour honorer la lutte féminine du 8 mars, a été effectuée devant la Mairie de Sassenage à l’occasion de la 1ère élection sur le nouveau canton Fontaine/Sassenage, le candidat était alors Yannick Boulard, en 1985.

L’année suivante, le 8 mars était un samedi, et suite à de gentilles « remontrances » Michel Barrionuevo a fait une promesse en tant qu’élu, d’offrir chaque année une fleur, si ce n’est pas le jour même, ce serait la veille ou le lendemain du week-end.

Pour cette 30ème édition, la même similitude se joue, avec la fusion de 2 cantons qui transforme le territoire et nomme cette nouvelle étendue « Fontaine-Vercors » . En même temps que les fleurs, voici les éléments du tract diffusé:

8 mars : journée internationale des femmes

Les femmes sont les premières concernées par la croissance du chômage et du sous-emploi.

Michel BARRIONUEVO

Muriel CHAFFARD

candidat-e-s présenté-e-s par le Parti communiste français membre du front de gauche, sont heureux de vous faire partager une partie de leur programme : appel constant à la lutte pour les droits des femmes, car rien de beau et de durable ne peut voir le jour, sans l’engagement de femmes et d’hommes qui résistent et se battent pour faire progresser la société.

Le fameux calendrier des réformes qui sont imposées, découle de directives européennes, pour façonner l’Europe selon le critère de la concurrence libre et non faussée, ce qui en clair signifie d’imposer l’austérité, les sacrifices et les privations.

Ces politiques de droite, quel que soit le chef d’orchestre, nous mènent dans le mur, comme cela s’est passé en Grèce, en Espagne, dans d’autres pays !

Ce mur, c’est le mur de l’argent, où d’un côté une poignée de privilégiés s’enrichissent à outrance, tandis que l’essentiel du peuple est appelé à se serrer la ceinture.

Une véritable politique de gauche exige tout autre chose.. Et c’est possible !

Entre 2010 et 2013, les entreprises ont bénéficié d’une exonération de 294 milliards d’euros et la fraude fiscale est de 60 à 80 milliards d’euros par an.

En contrepartie, le patronat devait créer des emplois et promouvoir l’égalité professionnelle femmes/hommes, où en sommes-nous ?

Il faut une autre utilisation de l’argent.

La loi Macron s’inscrit dans le droit fil de l’austérité.

L'austérité présentée comme inévitable et la dette comme une fatalité, sont des prétextes pour remettre en cause les systèmes de santé publics (fermeture de maternités, de centre IVG,...) l'école publique manque d'enseignants, le logement social n'a plus de ressources et la protection sociale s’amenuise.

Les services publics dont les femmes sont les premières utilisatrices, n’échappent pas à cette régression.

•  l'extension du travail du dimanche et en soirée (de 21h à minuit), est en première ligne dans le commerce, mais il risque de s'imposer à d'autres activités : garde d'enfants, transports, personnel d'entretien des grandes surfaces.

Travailler le dimanche et/ou de nuit implique une vie à contretemps de la vie sociale, de la vie familiale. Elle oblige à trouver des moyens de garde pour les parents isolés. Elle entraîne aussi des difficultés de transports en commun et des temps allongés.

Même si c'est sensé être basé sur le volontariat, a-t-on vraiment le choix quand on a un poste à temps partiel, dont 83 % sont occupés par des femmes, et/ou quand on gagne un bas salaire, ce qui est le cas de 24 % des femmes salariées.

•  Des visites médicales « moins nombreuses » et le contournement de la médecine du travail. Par l'abrogation d'un alinéa de l'Article 2064 du Code Civil, les contrats de travail échapperont au Code du Travail. Ils seront donc considérés comme de simples accords entre deux personnes, porte ouverte à tous les abus.

Pôle finances et programmation – Convention de foretage Vicat – Avenant 1 Autorisation de signature, au nom de notre groupe, Michel Barrionuevo a fait l’intervention suivante:
« Si nous avons bien analysé l’avenant N°1 modifiant l’article 8.1 au contrat de foretage pour l’exploitation de la carrière à ciel ouvert avec l’entreprise Vicat, du fait de la disparition en février 2013 du précédent indice, notre commune n’a pas perçue la redevance forfaitaire annuelle dont le montant initial voté lors de la séance du Conseil municipal du 14 octobre 2004 était de 64 000€.
D’autre part, l’avenant soumis à cette séance du Conseil municipal indique que le paiement de la redevance, aura lieu annuellement avant le 1er octobre de chaque année, et précise que la révision se fera annuellement sur le dernier indice publié du mois précédent le paiement de la redevance foretage.
Une question, les redevances 2013 et 2014 seront-elles régularisées avant la fin de cet exercice comptable et quel sera le choix du mois pris en compte ?
Dans l’avenant, il est question d’un coefficient de raccordement Base 2010 à 1,2061, ce qui en clair signifie qu’il faut multiplier l’indice de la nouvelle base par le coefficient de raccordement.
Pour étayer nos comparaisons, nous nous appuyons sur l’avenant qui stipule que l’indice de référence pour le calcul de le révision sera celui de mai 2004, en ce sens la phrase évoquant le dernier indice publié du mois précédent le paiement de la redevance foretage, induit de possibles contestations futures selon les fluctuations mensuelles, par exemple entre le mois de mai et juillet 2014, il y aurait une moins-value de 1,40%.
En mai 2010, l’indice était de 100, soit un indice comparatif de 120.6, en mai 2004 l’indice INSEE était de 79.7, soit un indice comparatif de 96.13 pour une redevance annuelle de 64 000€
L’ancien indice a été remplacé par l’Indice de prix de production de l’industrie française pour le marché français – Prix de marché – CPF 23.51 – Ciment – Base 2010 – (FM0D235100), l’indice en mai 2013 était de 100.2 soit un indice de raccordement de 120.85, ce qui devrait correspondre à une redevance de 80 458€, pour 2013 et non pas les 68 704€ annoncés qui ne tiennent pas compte de l’indice de raccordement.
Avec l’indice de raccordement appliqué sur toutes les périodes, le montant de la redevance à mai 2014 serait compte tenu des fluctuations de 80 058€ et non pas la somme indiquée par l’Adjoint de 62 720€.

Monsieur le Maire, pouvez-vous nous confirmer ces méthodes de calcul et nous apporter des réponses sur les redevances foretage des exercices 2013 et 2014 ?

Réponse du Maire: Michel, je te remercie pour ton intervention mais comme cela, je suis incapable de t’apporter des réponses, elles seront apportées au prochain Conseil, est-ce que cela vous va?

Michel Barrionuevo reprécise qu’un indice de raccordement est un coefficient multiplicateur, le Maire en convient et indique qu’un nouveau calcul sera donné ultérieurement.

Après les élections européennes, les communistes et sympathisants se sont réunis le 3 juin.

De cette réunion, il en ressort un petit journal avec un édito exprimant l'opinion que s'est dégagé de cette rencontre, la nécessité de mettre en avant notre seul élu, par des extraits de ses interventions, l'appel à la réflexion, avec le temps fort que sera la fête du Travailleur Alpin les 27,28 et 29 juin prochain, au Parc de la Poya à Fontaine.

Pour la première fois, en dehors des élections municipales, les listes de gauche se retrouvent minoritaires sur Sassenage. C'est dire l'ampleur de la désespérance et le désaveu de la politique nationale menée par Hollande et Valls.

Le pourcentage obtenu par les listes de droite et du FN est identique à celui des municipales de mars dernier.

Cliquer sur la vignette ci-contre pour télécharger ce document en cours de distribution.

Lundi 26 mai 2014 s'est tenu la réunion du Conseil municipal, Michel Barrionuevo est d'abord intervenu lors de la proposition d'adoption du Compte rendu du Conseil municipal précédent du 15 avril pour dire:

"Le procès-verbal du Conseil municipal doit résumer objectivement la discussion. Sur le vote du Compte administratif, j'ai au nom du groupe "Agir pour Sassenage" souligné que le vote des comptes de gestion du Trésorier et des Comptes administratifs de la ville et du service des eaux devaient faire l'objet de 2 délibérations distinctes.

Le compte rendu ne fait pas mention de cette demande qui concerne un aspect de légalité.

Dès le 16 avril, je vous ai adressé, Monsieur le Maire le texte intégral de mon intervention et je vous ai indiqué que je saisissais les services de la Préfecture de l'Isère.

De ce fait, nous nous voyons contraints de refuser d'approuver le compte rendu de la séance du Conseil municipal du 15 avril 2014 et nous vous demandons, dans l'esprit de l'article L.2121-23 du CGCT, de préciser les motifs de notre refus de signer le registre des délibérations."

Réponse du maire: "nous ne changeons rien au compte-rendu, nous n'avons pas eu les dernières remarques de la Préfecture, il sera toujours temps de changer après si nécessaire !"

Seconde interpellation de Michel Barrionuevo, à propos de la mise en place de la Commission communale des impôts directs:

"Monsieur le maire, nous sommes surpris par la composition de cette liste de 32 contribuables dont 30 résidents à Sassenage. Nous constatons qu'une part non négligeable des membres proposés, dont certains siègent déjà au CCAS de notre ville, est constituée de personnalités en lien familial direct avec des élus en place, d'anciens élus dont aucun n'a siégé à gauche, ou bien de membres du comité de soutien de la campagne de Monsieur le maire.

La loi précise que les commissaires doivent être familiarisés avec les circonstances locales et posséder des connaissances suffisantes pour l'exécution des travaux confiés à la commission qui émet un avis sur chaque modification de valeur locative communale, élément constitutif des bases d’imposition des taxes directes locales

Nous ne mettons pas en doute les capacités des personnes proposées. Une sélection plus représentative de la diversité de contribuables répondant aux critères énoncés aurait permis de lancer un signal fort vis-à-vis des sassenageois. Or, ce n'est pas le cas !

C'est la liste proposée soumise à l'approbation du Conseil municipal qui sera ensuite transmise au Directeur départemental des finances publiques. Ce sont donc ces contribuables qui sont susceptibles d’être désignés comme membres de la commission communale des impôts directs jusqu'à la fin du mandat municipal.

Aussi, nous ne pouvons pas voter pour une liste qui favorise à ce point, les aspects partisans !"

Réponse du maire: "Sur votre liste, vous aviez des membres d'une même famille, pas sur la notre"

Dans le même registre, les réponses à nos questions diverses:

1- Aucune commission en dehors de celles obligatoires ne sera créé

2- La salle du CTM, après celle de la Mairie a été utilisée pour une réunion de campagne des européennes par la liste "Debout la République", pour le maire, le prêt de cette salle gratuite à l'usage exclusif du personnel communal et des élus est une simple erreur à un moment donné (sic)

Le compte-rendu intégral de ce Conseil sur le site Agir pour Sassenage