Très forte hausse de la Taxe d'habitation à Sassenage

Publié le 18 Octobre 2010

TH-sassenage2010.jpgAlors que toute la communication de la droite sassenageoise tourne autour du concept de la non augmentation des taux, ce qui a été le cas pour 2010, une très grande majorité de la population vient de recevoir sa feuille d'imposition.

Pour les personnes isolées et les ménages sans personne à charge, la hausse varie de plus de 13% à plus de 23%, comme le montre la photo ci-dessus.

Sans personne à charge ne signifie nullement qu'il n'y ait pas d'enfant à charge. Si l'enfant a plus de 21 ans, s'il ne poursuit pas d'études et se trouve privé d'emploi, il ne compte pas dans les personnes à charge.

Ces fortes augmentations proviennent du fait que la majorité municipale a changé les règles des abattements à la base, au nom de la solidarité, en faisant passer ce taux d'abattement de 15% à seulement 5%, à partir de 2010. Ainsi l'abattement à la base est calculé, non plus sur une somme de 499 euros, mais sur seulement 166 euros.

Toutes les autres collectivités (syndicats, département) s'appuient donc, malgré elles, sur les abattements décidés par la commune Sassenage. De ce fait, le contribuable de Sassenage paie un surplus pour sa commune, ainsi que pour les syndicats intercommunaux, la métro, le Conseil général, et la taxe d'équipement. Cet impôt supplémentaire est égal au taux voté par la collectivité multiplié par 333 euros (la différence entre l'ancien abattement à la base et le nouvel abattement décidé par la droite sassenageoise)

Par exemple, le syndicat intercommunal (SIRD) a baissé le taux d'imposition de 2009 (0,749%) à 2010 (0,683), ce qui représente moins 8,81%. Au lieu de payer moins, le sassenageois, avec le changement d'abattement à la base, paie plus. La métro et le département ont maintenu un taux identique, la seule hausse aurait du être l'évolution des valeurs locatives, rien de plus.

Seule la taxe d'équipement a été augmentée de 20%, passant de 0,224% en 2009 au 0,269% en 2010.

Les sassenageois, après la réception de leurs avis d'imposition peuvent voir le bien fondé de notre déclaration en conseil municipal du 25 mars 2010 (ici) ou bien de notre intervention lors du conseil municipal du 24 octobre 2009 qui a changé les taux d'abattements qui représente un véritable hol-up sur les plus humbles (ici)

Rédigé par faustin9

Publié dans #Sassenage - Réagir

Pour être informé des derniers articles, inscrivez vous :
Commenter cet article