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Sassenage à la Une

            17 juin 2016 5 17 /06 /juin /2016 06:25

            La première délibération du Conseil municipal de Sassenage le 16 juin 2016 était consacrée au maintien ou non d'une adjointe dans ses fonctions, suite à un retrait de délégation. Michel Barrionuevo a fait la déclaration suivante:

            Monsieur le Maire,

            Lors des élections municipales de 2001, la liste que vous conduisiez au premier tour avait recueilli 31% des suffrages exprimés, celle conduite par Yves Bernard 29% et celle conduite par Alain Chaplais 40%. Un second tour avec le maintien des 3 listes aurait pu se solder par la réélection de l’équipe conduite par le Maire sortant. Pour l’emporter au second tour, votre seul choix a été de fusionner avec la liste conduite par Yves Bernard ? C’est ainsi que cette liste a obtenu 53% des suffrages exprimés.

            En septembre 2001, 6 mois plus tard, vous retiriez les délégations aux finances  à Yves Bernard, votre premier adjoint, ainsi qu’à Jean-Luc Pons, votre adjoint à l’urbanisme. Ces deux adjoints étaient membres du second groupe de la majorité : les indépendants.

            A ce moment là, l’article L2122-18 du Code général des collectivités territoriales stipulait : « Lorsque le maire a retiré les délégations qu'il avait données à un adjoint, et si celui-ci ne démissionne pas, ces délégations peuvent être attribuées à un conseiller municipal.. ». Vous avez alors dans un premier temps, réparti à d’autres élus, les délégations retirées !

            Aujourd’hui, cet article du CGCT  précise : « Lorsque le maire a retiré les délégations qu'il avait données à un adjoint, le conseil municipal doit se prononcer sur le maintien de celui-ci dans ses fonctions. »

            Dans cette délibération, au niveau du procédé, il y a récidive, mais la loi a changé !

            La grande différence entre les deux situations, c’est qu’en 2001, le retrait de délégations se faisait vis-à-vis d’adjoints siégeant dans un autre groupe de la majorité, tandis qu’aujourd’hui, ce retrait de délégation intervient vis-à-vis d’une adjointe siégeant dans le groupe majoritaire depuis plus de 8 ans.

            Au moment de l’installation du Conseil municipal le 29 mars 2014, ce dernier par 27 voix pour et 6 abstentions,  a fixé le nombre d’adjoints à 7. Sandrine Vitali étant en  6ème position avec  à ce moment là, une délégation intitulée : « dynamisme économique et développement touristique ». Sur ces 7 adjoints, 6 étaient des adjoints sortants.

            Le 26 mai 2014, le Conseil municipal par 27 voix pour et 6 abstentions a décidé de porter ce nombre à 9 adjoints, c'est-à-dire le maximum autorisé par la loi. La nouvelle adjointe et le nouvel adjoint ont été élus par 26 voix.

            Le 2 juillet 2015, le Conseil municipal est informé des démissions de Philippe Évrard, Conseiller municipal et de Florence Fechoz-Christophe, élue adjointe le 26 mai 2014.

            Lors de l’élection du 9ème adjoint, au moment du dépouillement, j’ai été autorisé à intervenir. A cette occasion, j’ai rappelé que la parité était un principe figurant dans la loi, à l’occasion de l’installation de la municipalité, tout en regrettant qu’aucune disposition n’oblige à remplacer une démission par un ou une élu-e de même sexe.

            La délibération proposée à notre vote d’aujourd’hui, est de décider de maintenir ou de ne pas maintenir une adjointe dans ses fonctions.

            Le groupe « Agir pour Sassenage » pourrait comme il l’a fait à l’occasion des précédentes séances du Conseil municipal, s’abstenir. En effet,  la composition de la municipalité est avant tout l’affaire du groupe majoritaire.

            Nous pourrions jouer le rôle du Préfet de Judée, Ponce Pilate et nous laver les mains de la décision finale.

            Nous prendrons toutes nos responsabilités !

            Dans nos questions diverses au Conseil municipal du 29 février 2016, nous vous avons demandé communication du tableau à jour des élus avec les différentes délégations, vous nous avez fourni ce document et nous avons ainsi pu prendre connaissance de la délégation de la cinquième adjointe : « animation communale et dynamisme commercial ». La délégation a donc évolué au cours du mandat.

            Ici et là, des responsables associatifs nous ont fait part de l’implication de cette adjointe dans différentes manifestations.

            Après ces éloges, nous ne pouvons qu’être surpris du retrait de délégation en date du 6 avril 2016.

            Le lendemain, c'est-à-dire le 7 avril, notre Conseil municipal siégeait. Monsieur le Maire, vous nous avez donné deux informations, la date du jugement de la commune dans l’affaire Dexia et l’ouverture du Festival Berlioz qui aura lieu à Sassenage, mais rien n’a filtré de votre décision concernant ce retrait de délégation qui impacte la vie de notre cité !

            Depuis 1985, chaque année, à l’occasion de la journée internationale des droits des femmes, j’offre une fleur dans la plupart des différents services de notre commune, pour montrer notre attachement aux luttes.

            Dans le fou d’Elsa, Aragon a écrit : "L'avenir de l'homme, c'est la femme. Elle est la couleur de son âme." Citation reprise par Jean Ferrat dans l’une de ses chansons.

            Le nombre d’adjoints étant fixé à 9, voter pour le maintien d’une femme adjointe, ce n’est pas voter pour la parité, puisqu’à Sassenage c’est déjà l’inégalité qui se traduit depuis le 2 juillet 2015, par 3 femmes pour 6 hommes.

            Voter pour le maintien d’une femme adjointe, c’est faire en sorte de ne pas aggraver la situation actuelle, avec peut-être demain si la majorité du Conseil municipal décide de ne pas maintenir Madame Sandrine Vitali dans ses fonctions, de se retrouver lors d’un prochain Conseil municipal, avec seulement 2 femmes adjointes pour 7 hommes !

            Dans le débat qui a suivi, Dominique Izzo a dit: "il ne faut pas faire l'autruche, au final cette délibération nous concerne tous, nous sommes élus pour servir notre commune, pas pour servir nos intérêts personnels"

            Sandrine Vitali : "Vous tous, les petits nouveaux en politique devez apprendre l'humilité, vous pourrez demain être à ma place demain, protégez-vous, notre leader n'a pas voulu comprendre les moments difficiles que l'on peut traverser dans la vie, il n'y a eu aucune prise en compte humaine et morale. Je vous laisse entre-vous, je vous laisse à vos obligations et je vous informe de ma démission transmise à Monsieur le Préfet."

             

            Mohamed Benharouga :" Ce qui est malheureux et nous sommes très touchés, c'est de prendre une situation humaine et la maquiller au nom du droit de la femme. Ce qui m'attriste, c'est que vous avez vécu cette situation au sein de votre groupe par rapport à Mme Duranton et personne n'est monté au créneau pour dénoncer. Notre groupe, c'est une famille et comme dans toutes familles, elle peut rencontrer des problèmes."
            Yannick Belle offre un bouquet de roses à Sandrine Vitali, au moment de son départ.
            Véronique Ferazzi : " Ce n'est pas la première femme que l'on écarte, nous n'avons pas dit que vous étiez, tous bêtes, mais les femmes ne peuvent pas être de simples potiches, quand à Mme Duranton, c'est un choix personnel."
            Nathalie Brites: " Avant de mettre tout le monde dans le même sac, la potiche veut vous dire qu'elle a sa liberté de parole et M. le Maire le sait !"
            Séverin Batfroi: " Au risque d'amuser M. Belle, nous avons atteint le niveau le plus bas, on ne peut pas tomber plus bas, hier Mme Parvy accusait le Maire de ne pas construire de logements sociaux, c'est lamentable !"
            Yannick Belle : "Ce départ évite un vote, lors d'un départ on offre des fleurs, c'est ce que j'ai fait, n'en déplaise à M. Batfroi."
            Jérôme Merle: " Nous apprécions la personne, il n'y a pas de panique au sein du Conseil municipal, pour l'opposition, c'est un geste politicien."
            Christian Coigné: " Je ne me suis jamais défaussé, j'assume ! Ce sont des moments difficles, Sandrine est une gentille fille. Si j'avais réagi, cette décision aurait du être prise, il y a presque un an. Au contraire, j'ai fait le bilan de l'équipe en place, au bout du compte, ce sera moi qui serait responsable. J'ai donné une délégation, je peux la retirer. A Pont de Claix, quand le Maire a évincé un adjoint, l'opposition de droite n'a rien dit. Dans l'équipe, il faut que cela marche, je sais que vous êtes bêtes, mais ne vous faites pas plus bêtes. Je comprends les conseillers municipaux, j'étais prêt à lui laisser la délégation de l'animation en tant que Conseillère municipale, mais pas comme adjointe, c'est elle qui a refusé. L'animation, ce n'est pas la priorité, c'était le tourisme qui depuis est devenu une compétence de la Métro"..
            Le vote a bulletin secret, n'ayant pas reçu l'assentiment de plus du tiers des présents, le vote a eu lieu à main levée, voici le résultat :
            Pour le Maintien de l'adjointe dans ses fonctions: 9 Voix
            Abstentions: 10 voix
            Contre le maintien de l'adjointe dans ses fonctions: 13 voix
            Le poste d'adjoint est retiré
             

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            Publié par Barrionuevo - dans Sassenage - Réagir
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            18 mai 2016 3 18 /05 /mai /2016 07:43

            La nouvelle du verdict du Tribunal de Grande  Instance de Nanterre a été publiée sur le site du Dauphiné libéré de ce jour, avec il faut bien le dire, une grosse erreur concernant les faits.

            Rétablir les faits:

            En effet, ce n'est pas en 1997, mais le 12 mars 2007, que Christian Coigné, par décision du Maire de Sassenage, sans aucune information de la commission des finances et sans passer par le Conseil municipal, a décidé de souscrire deux prêts pour un montant initial de 4 453 238,52€ chacun, l’un indexé sur la livre sterling, l’autre sur le franc suisse. (écouter les différents fichiers audio de la séance du Conseil municipal du 29 mars 2007)

            Il y a eu renégociation en 2010, toujours avec le même principe de la décision du Maire en date du 14 septembre 2010, portée à notre connaissance à l'occasion du Conseil municipal du 14 octobre 2010. La aussi, rien de tel que d'écouter ce qui s'est dit !

            Au Conseil municipal du 4 octobre 2011, une délibération nous invite à adhérer à l'association "les acteurs publics contre les emprunts toxiques". Lire notre intervention

            Le 16 décembre 2013, lors du Conseil municipal, notre demande de précisions sur les coûts des différents conseils: interpellation et extraits de réponses.

            Après la décision de la Banque Nationale Suisse, le 15 janvier 2015, j'ai écrit un billet sur ce blog intitulé: Emprunts toxiques, Monsieur Coigné Sassenage ne vous dit pas merci

            Sur le dernier Sassenage en Page du mois de mai 2016, le Maire affirme: "C'est la renégociation de prêts contractés en 1997 qui a conduit Sassenage, comme tant d'autres collectivités, dans le tourbillon des emprunts structurés qui se révèleront toxiques" et  la majorité municipale écrit: "N'en déplaise aux socialistes grincheux et communistes catastrophistes du Conseil municipal, notre budget primitif a, de nouveau, été bouclé dans de bonnes conditions". Sur le prochain magazine osera t-elle inverser les rôles et rendre l'opposition responsable du verdict du Tribunal de Grande Instance ?

            Durant ces 9 dernières années, sur ces emprunts structurés, nous n'avons cessé d'être des lanceurs d'alertes. La commune de Sassenage n'a pas d'autre choix dans l'immédiat que de faire appel du jugement, avec le risque latent que la Cour confirme la décision qui vient d'être rendue.

             

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            Publié par Barrionuevo - dans Sassenage - Réagir
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            8 avril 2016 5 08 /04 /avril /2016 07:49

            Lors du Conseil municipal du 7 avril, au nom des élus du groupe Agir pour Sassenage, je suis intervenu sur le Compte administratif de 2015 et sur le projet de budget primitif de 2016, voici mon intervention sur le budget:

            Avec la métropolisation et les transferts de compétences communales sur l’intercommunalité, au travers des chiffres des différents comptes, j’ai pu voir que dans ce 40ème budget primitif depuis que je siège dans cette assemblée, les diminutions liées à ces transferts, en comparaison du compte administratif, comme les fournitures de voiries de 26 741€ à 10 000€, les voies et réseaux de 96 604€ à 13 626€ ou bien le personnel de 3 937 545€ à 3 850 700€.

            C’est dire combien, une commission des finances permettrait une meilleure compréhension de l’évolution des règles budgétaires.

            La note de synthèse aurait du répondre à l’esprit de la loi 2015-991 dite loi NOTRe du 7 août 2015, article 107, 5ème alinéa qui précise : « Une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles est jointe au budget primitif et au compte administratif afin de permettre aux citoyens d'en saisir les enjeux. La présentation prévue au précédent alinéa ainsi que le rapport adressé au conseil municipal à l'occasion du débat sur les orientations budgétaires de l'exercice prévu à l'article L. 2312-1, la note explicative de synthèse annexée au budget primitif et celle annexée au compte administratif, conformément à l'article L. 2121-12, sont mis en ligne sur le site internet de la commune. »

            Ce petit rappel montre à l’évidence, la manque total d’information de présentation politique du budget. Sauf erreur de ma part, j’ai recherché le débat d’orientations budgétaires sur le site de la commune et je n’y ait rien vu, Sassenage en Pages donne la parole à l’Adjoint aux finances, mais pas à l’opposition.

            Suite à cette parenthèse, il y a des points qui méritent d’être éclaircis : la comparaison entre le compte administratif et les propositions nouvelles du budget montre que les honoraires passent de 44 267€ à 117 000€, en hausse de 164,31% ; les catalogues et imprimés de 25 297€ à 43 510€ soit plus 72% ; les publications de 21 163€ à 30 500€, soit plus 44,11% ; les voyages et déplacements de 2 797€ à 5 500€, soit plus 96,64% ; les autres charges exceptionnelles de 14 936€ à 147 919€, soit plus 890,35%.

            Sur le plan des investissements à la rubrique plantation d’arbres et d’arbustes, comme l’an dernier, la somme de 2 000€ est inscrite, mais en 2015, il n’y a pas eu le moindre centime de dépensé.

            Curieux, je suis allé regarder les différents comptes administratifs et je constate qu’en 2011, les mandats émis ont été de 6 412,29€, en 2012 de 4 352,40€, en 2013 de 2 643,97€, en 2014 de 1 447,30€. Chaque année, la diminution de plantations d’arbres et d’arbustes est sensible jusqu’au point zéro en 2015, en 2016, y aura-t-il reboisement ?

            En investissement, nous n’avons  que les 3 opérations d’équipements (Théâtre en Rond, Accessibilité handicapés, gendarmerie) représentant avec les restes à réaliser 1 859 613€. Une liste détaillée pour l’information du Conseil municipal et de notre population aurait été la bienvenue, sans doute avez-vous prévu de nous la transmettre.

            Pour reprendre des termes utilisés sur le Sassenage en Pages du mois d’avril, nous pourrions rétorquer que ce budget est bâti selon une philosophie pour le moins curieuse !

            Nous avons appris que lorsqu’il y a un heureux évènement, un cadeau est offert par les élus du groupe majoritaire, sur les deniers communaux.

            Mais ce que cette ambition oublie de souligner, c’est que cet enfant va grandir et ses parents feront appel aux besoins en matière de Services publics de la collectivité. Ainsi, ils deviennent des consommateurs de services qui devront pour une part proportionnelle s’acquitter du coût de la crèche, de la cantine plus tard. Et s’ils doivent recourir aux transports communaux, la part à régler sera fixe.

            A ce propos, il est édifiant de regarder les évolutions entre les budgets primitifs des années 2014, 2015 et 2016, et sur les deux premiers exercices de ce mandat les comptes administratifs de 2014 et 2015 sur l’évolution des redevances des comptes 7062 à 7067.

            Les propositions nouvelles de redevances sont :

            • sur le Budget primitif 2014 : 1 104 918€, les titres émis sur le compte administratif de la même année sont de : 1 112 972€
            • sur le Budget primitif 2015 : 1 191 544€, les titres émis sur le compte administratif de la même année sont de : 1 213 159€, ce qui représente l’équivalent de 14,51% de l’ensemble des taxes foncières et d’habitation payées par les sassenageois.

            Comme nous pouvons le constater, les titres émis, c'est-à-dire ce que les usagers pour reprendre le terme que vous employez sont toujours supérieures aux prévisions.

            Pour ce budget primitif 2016, le montant des redevances est de 1 238 970€, c'est-à-dire que par rapport au budget primitif d’il y a 2 ans, l’augmentation des services est de 12,13%.

            Pas de changement du côté des taux qui déterminent le montant des différentes taxes foncières et d’habitation, nous restons comme le montre les différents ratios, sur une fourchette nettement supérieure à la moyenne de la strate. Maintien des taux, ne signifie pas, pas d’augmentation, mais évolution limitée à celle de la moyenne des valeurs locatives, sauf pour les contribuables faisant l’objet d’une revalorisation de la valeur de leur logement.

            Pour notre part, nous restons attachés au Service public, sans y inclure le moindre article ! »

            Réponse de l’Adjoint aux finances : « vous parlez de philosophie, un budget c’est vivant quand nous commençons à X nous finissons à Y, nous sommes pragmatiques ! Vous utilisez les pourcentages pour noyer le poisson, 1 euro de plus qu’un euro cela fait 2 euros et 100% de hausse, mais ça ne fait qu’un euro de plus. Ce que vous dites, n’est pas compréhensible pour le commun des mortels, ce que vous cherchez, c’est de faire peur, ce n’est pas sincère, votre intervention sème le doute. »

            Réponse du Maire : « Contrairement aux autres communes qui parlent de désengagements financiers de l’État, nous, nous avons anticipé et nous avons été les premiers, nous avions besoin de trouver des recettes nouvelles, la vente de quelques biens.

            Cela fait 12 ans que nous n’avons pas augmenté les taux cela demande un effort quotidien et la vigilance des élus du groupe majoritaire et des personnels à un moment où il faut serrer. C’est cette rigueur qui nous permet de choisir. On peut tout entendre ! L’attractivité de la ville, c’est que nous avons plus d’emplois que d’actifs, ce qui permet en cas d’acquisition d’un appartement ou d’un logement d’être les plus hauts de la région sur la zone nord et nord-ouest. Nous ne voulons pas polémiquer avec la Métro, sur le tourisme ou l’aire de camping-car, nous devons nous débrouiller seuls. Le panneau de Vétinov et le nom de cette zone ont été changés par la Métro, sans l’accord des élus de Sassenage. A Sassenage, il y a quelques augmentations, mais nous avons eu le diplôme du fleurissement. »

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            Publié par Barrionuevo - dans Sassenage - Réagir
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            6 février 2016 6 06 /02 /février /2016 14:16

            Réunion cellule Sassenage du 11 Mars 2016

            Bonsoir monsieur Volat,
             
            Le règlement de réservation des salles communales impose que ce soit le président de l’association ou le responsable communal du parti politique qui réserve en personne la salle.
            Or pour le PCF, nous avons Michel BARRIONUEVO enregistré comme le responsable du PCF.
            Il nous faut donc son autorisation.
            Dans l’attente,
            Amicalement,
             
            Ayant été destinataire du double de cette réponse sur ma messagerie mairie, j'ai fait la réponse suivante:
             

            Bonjour Monsieur le Maire,

            Comme vous devez le savoir, un parti politique n'est pas une association loi 1901.
            La seule référence légale est  l'article 4 de la Constitution précisant que les partis et groupements politiques concourent à l'expression du suffrage. Ils se forment et exercent leur activité librement.
            De ce fait, vouloir imposer des règles communales à une organisation politique, serait une atteinte grave au droit Constitutionnel et à la liberté de décider de ses choix en matière d'organisation, en bref, à la République.

            Je suis un citoyen engagé, mais je n'ai jamais été le responsable communal du Parti communiste français sur Sassenage, mais simplement un des membres du bureau.
            Depuis mon adhésion à ce parti, il y a 42 ans, j'ai eu des responsabilités politiques à l'échelle de la Section PCF de Fontaine rive gauche du Drac (15 ans comme Secrétaire, ensuite membre du bureau), au niveau départemental et national (15 ans animateur des batailles financières).
            Les différents responsables communaux du PCF depuis 42 ans ont été: Armand Blumet, Hélène Lelarge, Geneviève Revil, Joseph Falco et aujourd'hui, Angeline Ricciardi.
            Monsieur Volat est responsable à l'organisation, je veux bien croire que les choix en matière de fonctionnement des différents partis politiques soient différents, et que par conséquent, vous vous appuyez sur votre propre pratique.
            Bien évidemment, la date choisie a été faite en concertation, avec les disponibilités du plus grand nombre des adhérent.e.s du PCF sur Sassenage.
            Cordiales salutations
            Michel Barrionuevo
             
            Réponse du Maire le 8 février 2016

            Bonjour Michel,

            Je te rappelle gentiment que le règlement de location des salles oblige pour une question d’assurance que le réservataire soit Responsable. Pour une association ou une copropriété, c’est simple. Pour un parti politique c’est plus compliqué. C’est pour cette unique raison que je dois donner mon avis, puisque j’engage ma responsabilité. Je ne connais pas monsieur Olivier VOLAT et je n’ai reçu aucun courrier émanent du PCF m’indiquant une quelconque responsabilité de monsieur VOLAT.

            Puisque par ton message, tu m’indiques, toi Michel BARRIONUEVO, conseiller municipal, que monsieur Olivier VOLAT est habilité officiellement par la cellule du PCF à réserver une salle communale, je donne donc un avis favorable.

            C’est tout simple et il n’est donc nul besoin d’en faire un roman.

            Très amicalement,

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            Publié par Barrionuevo - dans Sassenage - Réagir
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            19 décembre 2015 6 19 /12 /décembre /2015 09:45

            Détermination des attributions de compensations définitives à la suite du passage en métropole.

            L'adjoint siégeant au sein de la CLECT nous lit, non pas la délibération proposé, mais un texte émanant de la commune du Fontanil, ce que lui fera remarquer Yannick Belle en insistant sur quelles propositions pour Sassenage..

            Michel Barrionuevo fait la déclaration suivante:

            Monsieur le Maire,

            Apparemment, il semble que vous ayez quelques soucis avec la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées, la CLECT !

            Lors du Conseil municipal du 13 novembre 2014, la délibération proposait d’adopter le rapport de la CLECT du 21 octobre 2014, les 27 élus du groupe majoritaire se sont abstenus, tandis que les 6 élus du groupe Agir pour Sassenage votaient pour.

            Dans la délibération soumise à l’ordre du jour de la séance du Conseil municipal, ce jour, vous proposez de rejeter le rapport de la CLECT pour 2015, alors que la ville de Sassenage s’est abstenue lors du vote officiel à la Métropole.

            Comme, nous le supposons, tous les élus auront pris connaissance de ce rapport de 101 pages. Nous n’avons pu trouver la moindre motivation guidant ce choix de rejet, pas plus dans la délibération que dans la note de synthèse.

            Les uns et les autres, pouvons avoir des positionnements différents sur cette question du transfert de charges des communes vers la Métropole, mais, nous le savons, ces contraintes nous sont imposées par la loi.

            Dès lors, ce qui prime, c’est la mise en place de coopérations intercommunales en visant à la fois l’intérêt des populations des communes et l’intérêt général de notre agglomération.

            Ce fameux rapport, n’est pas le fruit d’une volonté délibérée d’une structure, en l’occurrence la Métropole d’imposer ses vues aux autres parties, les 49 communes.

            Nous le savons tous, il y a eu des mouvements de va et vient et de concertations pour aboutir à des compromis.

            En examinant dans le détail, les différentes mesures proposées concernant Sassenage, la règle appliquée est bien conforme à celle qui prévaut sur les 48 autres communes formant la Métropole.

            Il y a quelques détails dans ce rapport qui prennent en compte la spécificité des choix de gestion en vigueur dans certaines collectivités.

            Nous avons par exemple relevé que la charge nette transférée concernant un emploi équivalent temps plein économie, représente 35 775€ pour Saint Martin d’Hères et 44 000€ pour Sassenage. Cet écart s’explique par le choix fait par la commune, du membre du personnel transféré. A court terme, l’économie sur notre budget sera bien conforme à cette valeur. Notre commune a t-elle oublié de faire une étude prospective, nous l’ignorons !

            Autre exemple, mais cette fois dans le sens inverse : l’enfouissement des réseaux, avec un étalement sur 10 ans de la retenue sur l’attribution de compensation, cette retenue sera par exemple de 9 621€ pour Saint Martin le Vinoux et de 4 023€ pour Sassenage qui dans les années précédentes a fait un gros effort dans ce domaine.

            Autre différence, mais qui concerne un nombre très limité de communes, 4 au total, notre office de Tourisme qui depuis 2013, n’est devenu qu’un simple service municipal avec un seul agent. Il ne gère plus le site des Cuves, notre commune par choix n’applique pas de Taxe de Séjour. De ce fait, nous transférons des dépenses pour 42 496€ et aucun produit d’exploitation.

            Les transferts, hors voirie, c'est-à-dire urbanisme, action foncière, signalétique ZA et ce que nous avons cité précédemment représentent, une somme cumulée de       133 961€

            Les charges et produits de fonctionnement associés au domaine public transférés, représentent 180 417€ de charges et 27 400€ de produits. Pour les équipements et l’entretien de voirie, des véhicules et des locaux et en investissement, sur Sassenage, la somme est de 785 760€ soit une moyenne annuelle de 199 369€.

            Hormis, ces cas inhérents à des choix de gestion spécifiques à notre collectivité, tous les autres points contenus dans le rapport sont en parfaite osmose.

            Qu’on en juge :

            • le socle commun inhérent à la déduction de l’attribution compensatoire est de 2€ par habitants sur la population DGF ;
            • même égalité en ce qui concerne les poteaux bouches à incendie sur lesquels le calcul se fait sur l’existant, pour Sassenage, 192 poteaux à 40€, soit 13 440€ ;
            • la gestion des déclarations d’aliéner et des préemptions, c’est 0,80€ par logement ;
            • sur les 73 postes transférés, hors compétence urbanisme, voirie, fonctions supports (et eau), la somme est de 4 834€ soit pour 2 agents de Sassenage 9 668€
            • les coûts de fonctions support sont de 6% pour notre commune, un pourcentage identique à celui de la commune du Pont de Claix qui a sensiblement le même nombre d’habitants que Sassenage

            Au final, le total des charges évaluées pour notre commune sera de 774 323€, et c’est bien cette somme là qui sera retirée de notre attribution de compensation.

            Nous n’avons pas été associés à ce travail, alors, sauf à dénigrer les choix opérés par notre commune, nous avons beaucoup de mal à comprendre les motivations qui fondent le rejet de ce rapport de la CLECT, qui nous le rappelons a été co-construit entre notre commune et la Métropole.

            Comment expliquez-vous un jour l’abstention, un autre le vote contre.

            Réponses d'adjoints et du Maire: il y a eu 40 versions, dans les premières la superficie des trottoirs, des longueurs de voiries, des sentiers étaient fausses, ou bien, les communes qui ont fait beaucoup de travaux sur les 5 dernières années sont pénalisées, un autre prétend que 4 agents de catégorie C étaient calculés à 300 000€ et rajoute un manque de transparence, à un moment donné, notre baisse prévue était de 1 M€. Le Maire concluera en disant, par rapport aux votes changeants, nous appartenons à un groupe politique à la Métropole et rien ne vous dit que ce n'est pas Sassenage qui a écrit la déclaration du Fontanil.

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            13 octobre 2015 2 13 /10 /octobre /2015 10:47

            Je suis bouleversé par cette nouvelle ! Le 3 octobre dernier, Anne-Marie Astier m’écrivait : « Bonjour mon très cher Michel

            Il y a longtemps que je n'ai pas donné signe de vie et je m'en excuse ..

            j'espère que tu vas bien toi et ta compagne ...

            Pour info ...nous avons rencontrer les élus pour notre baisse de subvention ...normalement elle ne devrait pas bouger en 2016.. c'est ce que nous avons obtenu... à voir si cet engagement sera respecté..
            Par ailleurs je t' informe que mon état de santé s'est hélas dégradé, j'ai des métastases sur la moelle épinière ..j'ai perdu l'usage du pied gauche ..et par conséquent je ne peux plus conduire.. Comme d'habitude je vais continuer à me battre positif attitude...mais c'est un autre combat cette fois à un autre niveau..

            je t'embrasse très fort mon très cher Michel

            Anne Marie ASTIER »

            Je n’ai pas su trouver les mots pour l’aider et lui donner plus de force dans ce combat : cette situation m’a replongé l’année où Anne-Marie est venue animer l’école de danse, en 1989. A ce moment là je donnais ma moelle,pour tenter de sauver ma sœur d’une leucémie,  et cela n’a pas suffit pour assurer sa guérison.

            Anne-Marie, artiste chorégraphique dans plusieurs disciplines, avait la danse dans le sang. Elle avait un tempérament de battante. Lorsque le Maire de Sassenage décida de s’attaquer à ses passions, elle viendra me demander de soutenir dans un premier temps, les rencontres sassenageoises de la danse, d’où mon intervention lors du Conseil municipal du 13 décembre 2004. Et puis ce tableau montrant le prétexte utilisé contre l’association publié sur le premier site des élus communistes de Sassenage.

            Après les Rencontres sassenageoises de la danse, le Maire tente de discréditer Corps et Graphie, pour le Sassenage en Pages de l’été 2006, notre billet aura pour titre : Veut-on tuer Corps et Graphie ?

            Lors du Conseil municipal du 26 février 2007, ce combat commun avec la Directrice de Corps et Graphie finira par être payant, voici mon intervention.

            L’engagement d’Anne-Marie et des membres des associations aura permis de pérenniser la danse, avec la poursuite des festivals de Hip Hop, grâce aux Rencontres de la danse en Isère, le rayonnement de Corps et Graphie.

            Ces deux associations sont en deuil et j’adresse à toutes familles adhérentes et actrices des événements, toutes mes condoléances.

            A son compagnon, en plus de mes condoléances sincères, je veux redire combien Anne-Marie était exceptionnelle, au fil de ces 27 ans, elle a su transmettre des passions pour cet art de la chorégraphie et de l’expression corporelle à des milliers de jeunes, merci à vous pour ce soutien.

            Michel Barrionuevo

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            11 septembre 2015 5 11 /09 /septembre /2015 18:06

            Lors du Comité Technique du 31 août, le Maire a informé tous les élus de cette instance de l'organisation d'une réunion de rendu des groupes de travail au personnel, le vendredi 11 septembre au Théâtre en Ronde de Sassenage.

            La question du devenir des personnels intéresse en premier lieu, celles et ceux qui siègent dans l'instance représentative. Le Maire de Sassenage, en demandant aux deux élus, non membres de ces groupes de travail de quitter la réunion pour qu'elle ne devienne pas une affaire politique, a une conception très étroite de la démocratie et du respect des représentants élus par la population sassenageoise!

            Sa conception de l'évolution organisationnelle du personnel municipal, c'est donc top secret !

            Nous ne connaitrons pas la fin de la réunion, mais nous savons que le Maire est moins disponible depuis la campagne des élections départementales et son élection comme Vice-président chargé de l'ingéniérie et du logement et que de ce fait, les relais décisionnels entre les élus et le personnel ne fonctionnent plus depuis le départ de l'ancien Directeur Général des Services.

            Nous aurons entendu parler de gouvernances parallèles en décalage avec l'organisation normale au sein des équipes dirigeantes.

            C'est à ce moment là que le Maire a du se rendre compte de cette présence génante dans la salle, d'un membre de l'opposition. Dès lors, il importait qu'il soit chassé !

            Comment appelle t-on, ce type de comportement ? A vous de trouver l'adjectif qui convient !

             

             

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            3 juillet 2015 5 03 /07 /juillet /2015 17:50

            Election d’un 9ème adjoint au Maire et modification de l’ordre du tableau du conseil municipal suite à la démission de la 8eme adjointe au Maire

            Au moment du dépouillement des bulletins, Michel Barrionuevo a été autorisé à intervenir : « Monsieur le Maire, en début de mandat, vous étiez tenu de respecter l’Article L2122-7-2 du CGCT (code général des collectivités territoriales) modifié par la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 article 29 qui stipule que dans les communes de plus de 1 000 habitants, l’écart entre le nombre de candidats de chaque sexe au poste d’adjoint ne peut être supérieur à 1.

            Avec la proposition d’élire un homme pour remplacer une femme, nous allons nous trouver dans notre commune, avec une représentation de 6 hommes et 3 femmes.

            J’ai pris connaissance de la réponse du Ministère de l’Intérieur du 29 janvier 2015, suite à une question écrite de Jean-Louis Masson, Sénateur, à propos d’une commune ayant 4 adjoints (2 femmes et 2 hommes).

            Le Ministère indique : « Aucune disposition n’impose de remplacer 1 adjoint ayant cessé ses fonctions par 1 adjoint du même sexe, ce qui peut conduire à un écart supérieur à 1 entre les adjoints de chaque sexe. »

            A Sassenage, un homme équivaut à deux femmes, ou une femme n’est que la moitié d’un homme. Dans ce choix regrettable, je vois surtout un recul très net de la parité. »

            Réponse du Maire : « nous avons lu comme toi, la nomination est la volonté d’assumer des fonctions, je vais redispatcher l’ensemble des délégation, la délégation de l’urbanisme n’avait pas de titulaire, je souhaite donner à Mr Serrailler cette responsabilité. Nous tenons à cette parité et à l’égalité femme-homme, mais quel avant tout, nous devons répartir les responsabilités en fonction des besoins, il se trouve que pour l’urbanisme, c’est un homme. »

            Résultat du Vote : 32 votants, Jean Pierre Serrailler 25 voix, 7 bulletins blancs

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            3 juillet 2015 5 03 /07 /juillet /2015 17:22

            Monsieur le Maire, dans cette délibération, il ne s’agit que de prendre acte. Pour avoir travaillé en commission avec Philippe Evrard, je voudrais lui rendre hommage pour son implication dans la vie de notre commune.

            Je ne me reconnais absolument pas dans la caricature de votre interview dans la presse le 29 juin.

            En plus de 38 ans de mandat, je n’ai siégé que 12 ans dans la majorité et donc 26 ans dans l’opposition dont plus de 14 ans sous vos mandatures, durant tout ce temps, je me suis rendu disponible à plus de 98% et je ne crois pas avoir été l’élu le plus avare en propositions, même si ces propositions n’ont pas été forcément reprises.

            Ce mandat que nous avons débuté en 2014, ira-t-il à son terme, avec un Conseil municipal au complet. J’avoue que j’ai des doutes, 3 démissions en 15 mois, un renoncement à siéger, cela traduit sans doute un certain malaise !

            Je souhaite la bienvenue aux deux nouveaux Conseillers municipaux et je ré-exprime la nécessité pour notre commune, d’un travail dans la sérénité.

            Au cours du seul mandat que vous avez fait dans l’opposition, vous n’étiez pas forcément d’accord avec la majorité, pour mémoire, je ne rappellerai qu’une séance, où vous étiez venu avec l’eau collectée dans le Vercors pour nous dire que nous faisions fausse route. Nous avons eu raison de choisir une eau naturellement pure. Fort heureusement, vous n’avez pas remis en cause ce choix que vous aviez pourtant fortement contesté ! »

            Réponse du Maire : «  Il y a des démissions, c’est normal, dans le département du Nord, 250 élus ont démissionné, en moyenne dans chacun des autres départements, il y a eu entre 40 et 50 démissions. L’engagement est très lourd et la gestion devient difficile. Des élus à un moment ont fait fausse route et puis, il y a la vie professionnelle et familiale, il faut respecter ces choix-là, il n’y a pas de malaise ! »

            Réponse de M. Merle : « Mr Barrionuevo, vu le score catastrophique qu’avec vos coéquipiers, vous avez réalisé, nous avons de la marge ! »

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            29 juin 2015 1 29 /06 /juin /2015 17:24

            Aujourd'hui, le journal "Sassenage en Pages" de l'été vient de commencer à être distribué dans les boites aux lettres de la commune.

            En ce qui me concerne, comme l'ensemble des élus du groupe "Agir pour Sassenage", nous étions favorables à l'organisation d'un référendum local sur la question de la prolongation du tramway sur Sassenage. Mais voilà, la majorité municipale  a choisi la consultation par internet.

            Immédiatement, j'ai pris position en appelant à choisir sans réserves la prolongation du tramway, en rappelant l'historique de nos combats depuis 38 ans (voir)

            Monsieur Coigné ne cite pas notre site, mais écrit:" il est facile de tout vouloir, de tout exiger, d'autant que ceux qui critiquent aujourd'hui avaient tout loisir auparavant d'oeuvrer pour aider Sassenage à obtenir les infrastructures nécessaires au désengorgement des voiries communales. C'est facile et purement démagogique et ça ne dénote pas un discours d'élus responsables."

            Ne vous en déplaise, Monsieur le Maire, je continue d'affirmer que la ligne A du tramway devait partir de Grand'Place jusqu'à la Place de la Libération de Sassenage. Cette position était une position d'élus responsables !

            Au cours du mandat de 1983 à 1989, vous n'étiez certes que Conseiller municipal, mais vous faisiez partie de la majorité qui a dit NON au tramway sur Sassenage, sans même organiser, comme ce fut le cas à Grenoble, un référendum. J'affirme que c'était de l'irresponsabilité, d'autant que les subventionnements d'Etat, n'avaient rien à voir avec ceux pratiqués aujourd'hui.

            Durant ce mandat là, en tant que Président du groupe communiste, j'avais demandé l'organisation d'un référendum, et c'est la majorité dont vous faisiez partie qui a refusé cette consultation.

            Durant le mandat de 1989 à 1995, vous n'étiez plus élu, mais je le rappelle, seul communiste, je siégais dans l'opposition. Dès que l'occasion m'a été donnée de faire partie de la majorité municipale conduite par Alain Chaplais, j'ai oeuvré pour relancer le projet prolongation du tramway jusqu'au secteur des Engenières.

            Nous avons manqué de temps pour voir l'inscription obtenue dans le Plan de déplacements Urbain, devenir réalité, notre mandat s'étant achevé en 2001.

            Depuis 2001, c'est à dire depuis 14 ans, c'est vous qui dirigez cette commune, et l'on peut dire qu'en matière de déplacements, ce sont les paroles qui prennent le pas sur les actions nécessaires. L'immobilisme n'a jamais fait avancer les projets !

            Entre l'immobilisme et la lutte, j'ai toujours choisi le combat, alors vous écrivez:" Et le vrai courage n'est certainement pas de vouloir influencer les populations, mais bien de les écouter et de porter leur volonté avec conviction et motivation."

            529 personnes ont répondu à la consultation, parmi elles, 54,63% ont choisi le tramway. Si j'ai contribué à permettre ce résultat, j'en suis fier. En 2005, j'étais parmi les très rares élus de Sassenage à militer pour le Non au Traité Constitutionnel Européen, vous étiez le fer de lance du OUI, les sassenagois avec une forte participation ont donné un résultat en pourcentage  identique à cette consultation, à l'idée que je défendais et j'en suis fier.

            La France majoritairement a dit, à ce moment là, NON, mais ceux qui n'étaient pas d'accord avec le choix majoritaire ont choisi le Congrès de Versailles pour trahir le peuple.

            Les résultats, de ce choix calamiteux, nous en voyons tous les jours, les méfaits dans la politique pratiquée depuis.

            Et bien, non et encore NON, lorsque la France a du affronter le nazisme, ce sont les femmes et les hommes qui ont lutté contre la majorité des français qui ont permis ce grand mouvement de Résistance. C'est dans cette lignée que je m'identifie !

            Non, je ne dirais jamais comme vous l'écrivez: " Le vrai courage politique, c'est de faire ce que l'on dit, de changer ce qui peut l'être et de supporter ce qui ne peut pas être modifié."

            A cela, je dis ce que je fais et je fais ce que je dis !

            Face à l'austérité, je ne dis pas aménageons, je dis NON, prenons l'argent là où il ne sert à rien qu'à accroître les inégalités, c'est certain, je ne suis pas l'ami de la caste financière !

            Vous écrivez: " L'important pour un élu, c'est de respecter le choix de ses administrés, puisque la liberté, c'est justement de pouvoir choisir"

            A mes yeux, l'important est de prendre partie, de dire pourquoi l'on défend par exemple, les Services Publics, ce n'est pas de dire si demain la Poste ferme, vous pourrez aller faire la même chose dans un commerce dédié.

             

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